ONLY IN CASES - traduction en Français

• uniquement dans les cas
• seulement dans les cas
• dans les seuls cas
• qu'en cas
• exclusivement dans les cas

Exemples d'utilisation de Only in cases en Anglais et leurs traductions en Français

However, the Panel has recommended as compensation the cost of reconstruction only in cases in which it is satisfied that the relevant building was incapable of repair.
Le Comité a cependant recommandé d'accorder une indemnité pour le coût de reconstruction dans les seuls cas où il était convaincu que le bâtiment en question était irréparable.

This period may be extended only in cases where additional information or special processing is requested.
Seuls les cas réclamant des informations complémentaires ou un traitement particulier peuvent être éventuellement retardés.

Use the download button only in cases of emergency- e.g. if you lost your. qdb file.
Utilisez cette touche uniquement en cas d'urgence, par exemple si vous avez perdu votre fichier. qdb.

The Committee was, however, willing to consider flights to transport medicines only in cases of emergency.
Le Comité était néanmoins prêt à examiner les demandes de vols pour le transport de médicaments uniquement en cas d'urgence.

were given only to soldiers, and then only in cases of long and meritorious service.
des concessions ne sont attribuées qu'aux soldats, et seulement dans des cas de service long et méritoire.

For the time being, it is suggested that this procedure should be applied only in cases in which the prisoner has not been released.
Pour l'heure, il suggère que l'application de cette procédure soit limitée aux cas où le détenu n'aura pas été libéré.

Pinnacle Secure Services Inc reserves the right at its sole discretion to refund its customers, only in cases of extraordinary circumstances such as technical failures.
Pinnacle Secure Services Inc se réserve le droit à sa seule discrétion de rembourser ses clients et ce uniquement en cas de circonstances exceptionnelles comme des défaillances techniques.

Isolation of suicidal detainees is a last resort to be used only in cases of extreme crisis
La mise en isolement d'une personne incarcérée suicidaire est une mesure de dernier recours, à prendre uniquement en cas de crise intense

pre-trial detention of children is permitted only in cases of"unconditional necessity.
la détention avant jugement des enfants est autorisée seulement dans des cas de <<nécessité impérieuse.

For example, Mr. Amor's proposal could be applied only in cases where the deadline given for the submission of the new report was more than three years from the time of consideration of the previous report.
On pourrait par exemple envisager d'appliquer la proposition de M. Amor uniquement dans les cas où le délai imparti pour la soumission du nouveau rapport à compter de l'examen du rapport précédent serait supérieur à trois ans.

Only in cases where the Member State is bound,
C'est seulement dans les cas où l'État membre est tenu,

This provision would reflect the proposals made by the Geneva Round Table.86 Finally, the Convention would provide a default rule of jurisdiction to be used only in cases where the other two parts of the rule cannot operate.
Enfin, la Convention prévoirait la règle de compétence par défaut qui serait utilisée uniquement dans les cas où les deux autres parties de la règle n'auraient pas pu fonctionner.

Separation may be considered only in cases where the necessary assistance to the family to preserve the family unit is not effective enough to avoid a risk of neglect
La séparation ne peut être envisagée que dans les seuls cas où l'assistance dont la famille a besoin pour préserver son unité ne permet pas de prévenir tout risque de négligence ou d'abandon de l'enfant

Parliament had decided to criminalize only in cases where the services were purchased from victims of trafficking,
Le Parlement a décidé de criminaliser seulement dans les cas où les services sont achetés à des victimes de traite,

In practice, an expert in child psychiatry is commissioned to examine a partially criminally liable child only in cases where, based on the results of the evidentiary proceedings,
En pratique, un expert pédopsychiatre est chargé d'examiner un enfant n'encourant qu'une responsabilité pénale partielle uniquement dans les cas où, en fonction des résultats des procédures relatives à la preuve,

Only in cases of grave suspicion may checks be conducted, in the presence of a representative authorized by the Executive Secretary,
Ce n'est qu'en cas de soupçons graves qu'il sera possible de vérifier- en présence des représentants autorisés par le Secrétaire exécutif-

It also provides that the rights of a legal person may be limited only in cases and according to the procedure provided by law;
Il dispose également que les droits d'une personne morale peuvent être limités seulement dans les cas et conformément aux procédures prévus par la loi

Mr. PAKALNIŠKIS(Lithuania) said that his country considered that the Court must be given inherent jurisdiction over the crimes listed in the Statute but only in cases where national courts were unable
Pakalniškis(Lituanie) dit que son pays pense que la cour doit avoir compétence propre à l'égard des crimes énumérés dans le statut, mais uniquement dans les cas où les tribunaux nationaux n'ont pas la volonté

Your honor, Texas law requires that the jury recommend death only in cases where they find that the defendant poses a threat of future dangerousness to society.
Votre Honneur, la loi du Texas exige que le jury recommande la mort… seulement dans les cas où il trouve que l'accusé… présente une menace future pour la sécurité de la société.

The service brakes should be applied only in cases of emergency; in all cases,
Ce n'est qu'en cas d'urgence qu'il faut avoir recours au frein de service;