BASIC PLAN in French translation

• plan de base
• plan fondamental
• régime de base
• plan basic
• régime général
• abonnement de base
• programme fondamental

Examples of using Basic plan in English and their translations into French

Identification of desertification as one of the major areas of global environmental issues in the Japanese Environment Basic Plan, adopted in December 1994.
Identification de la désertification comme l'un des grands problèmes écologiques mondiaux dans le plan de base japonais pour l'environnement, adopté en décembre 1994.

use the free Basic plan.
utiliser le plan de base libre.

If the Pension Plan offers various savings options, the Basic Plan savings option shall apply in the event of exemption from contributions.
Si le plan de prévoyance permet le choix entre diverses options d'épargne, la dispense de cotisations s'effectuera selon l'option d'épargne du Plan de base.

The basic plan for 1998 to 2002 would include measures to develop the occupational skills of female workers;
Le plan de base pour 1998-2002 comprend des mesures pour développer la qualification des travailleuses, des services de recherche d'emploi,

Strengthen the Third Basic Plan for Gender Equality
Renforcer le troisième Plan fondamental pour l'égalité des sexes

The basic plan was for the canal's principal water source to be the Concord River at its highest point in North Billerica,
Le plan de base était pour le canal principal de l'eau de la source de la Concord à son plus haut point dans North Billerica(en),

The Basic Plan for Human Rights Education and Encouragement formulated based on this Act was partially revised in April 2011, to newly incorporate the matters concerning"the Abduction Issue by North Korean Authorities" as part of human rights issues.
Le Plan fondamental pour l'éducation et la sensibilisation aux droits de l'homme élaboré en vertu de la loi précitée a été partiellement révisé en avril 2011 pour tenir compte de <<la question des enlèvements de ressortissants japonais par les autorités nord-coréennes.

It further recommends that the Convention be used as the legal framework for the design of the Third Basic Plan for Gender Equality
Il recommande en outre que la Convention serve de cadre juridique pour la conception du troisième Plan de base pour l'égalité des sexes

at least for the coverage pertaining to the basic plan.
au moins pour les garanties afférentes au régime général.

under the fourth edition of the Basic Plan for Immigration Control established in March FY 2010,
en vertu de la quatrième version du Plan fondamental pour le contrôle de l'immigration élaborée en mars 2010,

As for statistical information and other data, the Basic Plan stipulates that as much gender-disaggregated data should be collected as possible
S'agissant des données statistiques et autres, le Plan de base stipule qu'il faut collecter le plus possible de données ventilées par sexe

establish Spousal Violence Counseling and Support Centers and formulate a basic plan.
de conseil en matière de violences conjugales, et élaborer un programme fondamental dans ce domaine.

Conduct a survey on the efforts to achieve the numerical targets for the employment of female researchers that were set out in the Second Basic Plan for Gender Equality 25% in the field of natural science as a whole.
Étudier les actions menées en vue d'atteindre les objectifs numériques d'emploi de chercheuses fixés dans le cadre du Deuxième Plan fondamental pour l'égalité entre les sexes soit 25% en ce qui concerne le secteur des sciences naturelles dans son ensemble.

adopted a Basic Plan on the Promotion of Food Education in March 2006.
a adopté un Plan de base pour la promotion de l'éducation nutritionnelle en mars 2006.

The approval by the Cabinet in 2005 of the Second Basic Plan for Gender Equality,
De l'approbation par le Cabinet, en 2005, du deuxième Plan fondamental pour l'égalité des sexes,

The second basic plan was set up and implemented for the years 1998-2002,
Le deuxième plan fondamental a été mis en œuvre de 1998 à 2002

Please mention how the implementation of the Framework Act and the Basic Plan has contributed to improvement of the situation of women with disabilities, in the areas of labour,
Indiquer de quelle manière la mise en œuvre de la loi-cadre et du plan de base ont contribué à améliorer la situation des femmes handicapées dans les domaines du travail,

This Basic Plan was formulated as an effective action plan based on"the Basic Vision for Formulating the Third Basic Plan for Gender Equality(Report)"summarized by the Council for Gender Equality in July 2010.
Il s'agit d'un plan d'action efficace prenant appui sur le <<Projet global concernant l'élaboration du troisième Plan fondamental pour l'égalité des sexes>> élaboré par le Conseil pour l'égalité des sexes en juillet 2010.

The measures set forth in the Basic Plan have been steadily promoted by each ministry through the enrichment of the legal system
Les mesures définies dans le cadre du Plan fondamental ont été constamment encouragées par chaque ministère: cela a conduit

The Third Basic Plan provides that initiatives and challenges of media companies should
Selon le troisième plan de base, les diverses sociétés de medias devraient échanger leurs initiatives