ELECTRONIC MESSAGE in French translation

• message électronique
• messagerie électronique
• d'affichage électroniques
• messages électroniques

Examples of using Electronic message in English and their translations into French

However, various options can be envisaged to enable the use of electronic message instead of the paper TIR Carnet.
Toutefois, diverses options sont envisageables pour permettre le remplacement du carnet TIR sur support papier par des messages électroniques.

TWINT AG shall assume no liability for damages arising in connection with notifications sent to TWINT AG via ordinary e-mail or another electronic message transmission system.
TWINT SA décline toute responsabilité pour les dommages liés à des messages transmis à TWINT SA par courrier électronique ordinaire ou à l'aide d'un autre système de messagerie électronique.

sending a commercial electronic message will be prohibited unless the recipient has consented to receiving it.
vigueur de cette loi, il sera interdit de transmettre un message électronique commercial sans avoir le consentement de son des- tinataire.

An electronic message that requests consent to send a commercial electronic message is deemed to be a commercial electronic message.
Il convient de souligner qu'un message électronique qui constitue une demande de consentement est réputé être un message électronique commercial.

offer new purchases by mail or electronic message e-mail.
de proposer de nouveaux achats par courrier ou par message électronique courriel.

the guarantor shall register it in the eTIR international system by sending an appropriate agreed electronic message.
l'a délivrée à l'opérateur, le garant enregistre la garantie dans le système international eTIR en envoyant un message électronique convenu.

to an operator and sends a secure electronic message with all information regarding the guarantee to the eTIR international system.
envoie au système international eTIR un message électronique sécurisé contenant toutes les informations relatives à cette garantie.

service message or other electronic message.
un message de service ou un autre message électronique.

The first commercial electronic message from a party as a reply to an earlier message must now abide by these form requirements
Le premier message électronique commercial envoyé par une partie en réponse à un message doit désormais être conforme aux exigences

organizations that receive a commercial electronic message that does not meet the requirements of CASL, will have a private right of action in court.
les organismes qui reçoivent un message électronique commercial qui ne respecte pas les exigences de la Loi C-28 auront un droit privé d'action devant les tribunaux.

informal exchange of information through the means of an electronic message facility for use by government representatives by the end of 2002.
l'échange informel d'informations par un système de messagerie électronique qui serait utilisé par les représentants des gouvernements avant la fin de 2002.

the amount as well as the modalities of the reception of the sum being explicitly and previously notified by an electronic message.
le montant ayant été explicitement notifié par message électronique préalablement, ainsi que les modalités de réception de la somme.

Use of the WCO Customs Data Model which defines the electronic message formats for relevant Cargo declarations
Utilisation du Modèle de données de l'OMD qui définit le format des messages électroniques correspondant aux déclarations de chargement

the consignment can be released to transit procedure, an electronic message with permission to start the TIR operation is sent to the TIR Authorised Consignor.
effectuer de contrôle et que la procédure de transit peut démarrer, un message électronique autorisant à lancer l'opération TIR est envoyé à l'expéditeur TIR agréé.

When drafting any electronic message, we understand that the internet is a public place
Communications électroniques Lorsque nous rédigeons des messages électroniques, nous comprenons qu'internet est un lieu public

the Observatory can send an electronic message advising that the product is newly available following a reprint or re-publication.
nous puissions lui envoyer un message électronique l'informant de la disponibilité de ce produit en cas de retirage ou de réédition.

Its most significant effect is a general prohibition against sending a commercial electronic message(CEM) to an electronic address, unless certain compliance requirements are met.
L'effet le plus important de cette loi est l'interdiction générale d'envoyer des messages électroniques commerciaux(MEC) à une adresse électronique à moins de remplir certaines exigences de conformité.

misleading representation in the subject line or content of any electronic message(including CEMs) may be included, even if the representation is clarified in the content of the electronic message.
trompeuses dans la mention objet ou dans le contenu de tout message électronique(y compris les MEC), même si la déclaration est précisée dans le contenu du message électronique.

Common sense and good judgment should be our guide when drafting any electronic message and using social media,
Nous devons faire preuve de bon sens et de discernement lorsque nous écrivons nos messages électroniques et lorsque nous utilisons les médias sociaux,

causing to be sent an electronic message that contains a representation that is false
de faire envoyer un message électronique qui comporte une déclaration fausse