SUBSTANTIVE ELEMENTS in French translation

The SBSTA may wish to consider the information in this document and to endorse or modify its substantive elements, with a view to adopting the work programme at its tenth session.

Le SBSTA souhaitera peut-être examiner les informations contenues dans le présent document et approuver les éléments de fond du programme de travail ou les modifier, en vue d'adopter ce programme à sa dixième session.

Moreover, delegations stated that the implications of the TBT Agreement seemed to extend beyond transparency to include important substantive elements such as equivalency,

De plus, des délégations ont déclaré que les incidences de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce semblaient aller au-delà de la transparence pour englober d'importants éléments de fond tels que l'équivalence, la reconnaissance mutuelle,

excluding any new substantive elements or data linkages),

etc. mais en excluant tous éléments substantifs nouveaux ou liens de données)

An overview of the possible structure and substantive elements of the AWG-LCA outcome, based on the work undertaken thus far,

On trouvera dans l'annexe de la présente note un aperçu général de la structure envisagée et des éléments de fond du résultat à produire,

provided the resolution contains no other substantive elements.

la résolution ne contient pas d'autre élément de fond.

substantive expertise in pertinent thematic areas and cover increased in-depth substantive elements in the overall counter-terrorism programme activities;

aborder de manière approfondie davantage d'éléments de fond dans l'ensemble des activités qu'il mène au titre de son programme de lutte contre le terrorisme;

that these are later reflected in a resolution that includes substantive elements to advance the process.

ces résultats soient ensuite reflétés par une résolution comprenant des éléments de fond, pour faire avancer le processus.

mine action services and substantive elements i.e., civilian staff.

des services de lutte antimines et des composantes fonctionnelles c'est-à-dire du personnel civil.

The training aims to provide a new Commissioner with substantive elements on core national human rights institution functions under the Paris Principles and on the role of national

Cette formation visait à fournir aux nouveaux commissaires des éléments de fond à propos des fonctions de base des institutions nationales de défense des droits de l'homme dans le cadre des Principes de Paris

With regard to the substantive elements of the agenda, she emphasized a set of goals that was commensurate with a broad view of social justice

Quant aux éléments de fond du programme, elle a mis en avant un ensemble d'objectifs qui correspondaient à une perspective élargie de la justice sociale

He also highlighted the content of the Committee's formal decision of 30 March 2007, in which it did not support the idea of setting up"a small group to examine the substantive elements of a proposal for the creation of a unified body for communications.

Amor a également mis en avant le contenu de la décision formelle du Comité en date du 30 mars 2007 en vertu de laquelle l'idée de constituer <<un petit groupe chargé d'examiner les éléments concrets d'une proposition relative à la création d'un organe unifié pour les examens de communications>> ne saurait être retenue.

During that session, some delegations noted the appropriateness of not considering substantive elements that could anticipate the discussions to be held at the Review Conference of the Parties to the Treaty on the Non-Proliferation of Nuclear Weapons the following month.

Au cours de la présente session, certaines délégations ont indiqué qu'il n'était pas approprié d'examiner les éléments de fond de ce rapport pour ne pas anticiper sur les discussions qui se tiendront lors de la Conférence des parties chargée d'examiner le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires le prochain mois.

following consultation with the African Union, it was decided that the substantive elements of the Mechanism would be maintained under the current reporting lines,

à l'issue de consultations avec l'Union africaine, que les éléments fonctionnels du Mécanisme conjoint conserveraient leur place dans la structure hiérarchique, tandis que l'appui administratif au

the road map and conceptual framework for the assessment of the implementation of the Programme of Action for the Least Developed Countries for the Decade 2001-2010(Brussels Programme of Action) and the substantive elements for the new global framework for partnership in support of least developed countries.

le cadre conceptuel destinés à l'évaluation de la mise en œuvre du Programme d'action en faveur des pays les moins avancés pour la décennie 2001-2010(Programme d'action de Bruxelles), et les éléments de fond destinés au nouveau cadre mondial de partenariat en faveur des pays les moins avancés.

to highlight the need for partnerships on the ground with relevance to the substantive elements of the fourth session of the United Nations Forum on Forests.

à mettre en lumière la nécessité sur le terrain des partenariats qui correspondent aux éléments de fond de la quatrième session du Forum des Nations Unies sur les forêts.

of the workshops and in the consideration of the two workstreams and of substantive elements at the first and second parts of the session.

dans l'examen des deux secteurs d'activité et des éléments de fond lors des première et deuxième parties de la session.

has expressed its readiness to negotiate the substantive elements of this proposal.

s'est déclarée prête à négocier les éléments de fond d'une telle proposition.

mainly to resolution 62/149, which contained substantive elements on which information was requested.

la résolution 62/149 qui présente des éléments de fond au sujet desquels les informations sont demandées.

a resolution which focused on stimulating a shift away from procedural discussions towards work on all substantive elements on the agenda of the Conference.

qui vise à changer d'orientation en s'écartant des débats de procédure pour s'attacher aux éléments de fond figurant dans le programme de la Conférence.

On 8 May, the Working Group convened a one-day expert workshop to discuss substantive elements of national action plans to implement the Guiding Principles on Business and Human Rights

Le 8 mai, le Groupe de travail a organisé un atelier d'experts d'une journée afin d'examiner les éléments de fonds à inclure dans les plans nationaux d'action visant à mettre en œuvre les Principes directeurs sur les entreprises