TO DEVELOP PRINCIPLES in French translation

HEALTH, SAFETY IN THE WORKPLACE AND SOCIAL RESPONSIBILITY The parties to the present agreement consider it essential for the Group's future to develop principles designed to:- Guarantee the safety of people present on the Group's sites.

SANTE, SECURITE AU TRAVAIL ET RESPONSABILITE SOCIETALE Les parties au présent accord considèrent comme essentiel pour l'avenir du Groupe le développement de principes visant à:- garantir la sécurité des personnes présentes sur les sites du Groupe.

since creating a working group in 2000, worked to develop principles intended to address the safety aspects of driver interactions with telematics systems.

travaillé à élaborer des principes visant à traiter des aspects liés à la sécurité relativement à l'interaction des conducteurs avec les systèmes de dispositifs télématiques.

We welcomed the efforts of the World Bank to develop principles and guidelines for effective insolvency and creditor rights systems

Nous nous sommes félicités des activités menées par la Banque mondiale pour établir des principes et des orientations devant garantir un traitement efficace de l'insolvabilité

other defence industry stakeholders to develop Principles for the Management of Intellectual Property in Defence and Marine Procurement.

d'autres intervenants de l'industrie de la défense pour élaborer les Principes de gestion de la propriété intellectuelle lors de l'approvisionnement maritime et de défense.

for future work and to contribute to the progress it had made on its current mandate to develop principles for facilitating the cross-border insolvency of multinational enterprise groups.

d'étudier à l'avenir et de contribuer aux progrès réalisés dans l'élaboration de principes propres à faciliter les procédures d'insolvabilité internationale concernant les groupes d'entreprises multinationaux.

the needs of these users to be able to develop principles that will allow the preparation of financial statements that are meaningful to these users.

des utilisateurs de leurs états financiers et des besoins de ces utilisateurs afin de pouvoir élaborer des principes qui permettent de préparer des états financiers utiles pour les utilisateurs.

the involved risks, and to develop principles of cooperation between the police,

des risques qu'il entraîne et d'élaborer des principes de coopération entre la police,

one of the recommendations was to develop principles and guidelines for strengthening cooperation with NGOs active on gender issues, both in advocacy and project implementation E/CN.6/1998/3,

il avait été recommandé de définir des principes et directives en vue de renforcer la coopération avec les organisations non gouvernementales menant une action de mobilisation

Advisory Group worked together over 18 months to develop principles, sample standards

un groupe consultatif ont travaillé ensemble pendant 18 mois pour élaborer des principes, des modèles de normes

CoP14 directed the PC to develop principles, criteria and indicators for making non-detriment findings for wild-harvested specimens of timber species,

La CdP14 a demandé que le Comité pour les plantes développe des principes, des critères et des indicateurs pour l'émission d'avis de commerce non préjudiciable pour des spécimens d'espèces de bois,

In particular, we would like to acknowledge the initiative to develop principles of engagement and ground rules in humanitarian operations for Governments,

Nous voudrions en particulier reconnaître l'initiative visant à concevoir des principes d'engagement et des règles pour les opérations humanitaires sur le terrain à l'attention des gouvernements,

the High Commissioner should convene a meeting to develop principles and recommendations to ensure that investigations

la HautCommissaire devrait convoquer une réunion en vue d'élaborer des principes et des recommandations qui tendent à ce que,

There is an urgent need to broaden the focus of supply chain initiatives from concentrating on definitions and identification, to developing principles and guidance on how companies can support protection of forests on the ground.

Il est urgent et nécessaire d'élargir la portée des initiatives relatives aux chaînes d'approvisionnement au-delà des démarches de définition et d'identification, et d'aller vers le développement de principes et de conseils concernant le rôle qu'ont les entreprises dans la protection des forêts sur le terrain.

with a view to developing principles and a code of conduct for official and non-official data providers-- or a new set of fundamental principles of development data.

en tendant la main aux utilisateurs et aux fournisseurs de statistiques dans les organisations publiques et privées en vue d'élaborer des principes et un code de conduite à l'intention des fournisseurs de données officiels et non officiels- ou un nouvel ensemble de principes fondamentaux en matière de données sur le développement.

Habitat III is going to develop principles for sustainable urban development in a transparent and inclusive way.

Habitat III mettra au point des principes pour un développement urbain durable transparent et inclusif.

Section 11 of the Constitution expressly empowers this Court to develop principles of interpretation to be applied in interpreting the Constitution.

L'article 11 de la Constitution confère expressément à la présente Cour la compétence d'élaborer des principes aux fins d'interpréter le texte constitutionnel.

Update on the Consultative Process to Develop Principles for Responsible Agricultural Investments(rai) in the Context of Food Security and Nutrition.

Bilan actualisé des consultations visant à élaborer des principes pour un investissement agricole responsable dans le contexte de la sécurité alimentaire et de la nutrition.

The OECD was the first organisation to develop principles in this area, which is clearly distinguished in the OECD's 1995 Recommendation.

L'OCDE est la première organisation à avoir énoncé des principes clairement définis dans ce domaine en adoptant la Recommandation de 1995.

UNDP will offer technical assistance to improve environmental policy, and to develop principles, tools and practices under the National Environment Management Act.

Le PNUD prêtera au Kenya une assistance technique pour améliorer sa politique de l'environnement, établir des normes, mettre au point des instruments et tester des pratiques au titre de la loi sur la gestion de l'environnement.

The Ministry is currently seeking to develop principles of functional integration in the performance of health programmes in the interest of strengthening the health system.

Le ministère s'emploie actuellement à mettre en place les fondements de l'intégration fonctionnelle au niveau de la mise en œuvre des programmes de santé, et ce, afin de renforcer le système de santé.