UTILITY MODELS in French translation

• modèles d'utilité
• modèles utilitaires
• modèles d' utilité
• modèles utiles

Examples of using Utility models in English and their translations into French

making informed decisions and choices relating to patents, utility models, layout designs(topographies)
à faire des choix en connaissance de cause concernant les brevets, les modèles d'utilité, les schémas de configuration(topographies)

industrial designs, utility models, trade secrets,
modèles industriels, modèles d'utilité, secrets de fabrique,

discoveries, utility models, industrial designs
inventions, modèles d'utilité, dessins industriels

trademarks, utility models, drawings, patents and others.
marques de commerce, modèles d'utilité, dessins, brevets, etc.

The annual World Intellectual Property Indicators report summarizes the main statistical trends in the area of patents, utility models, trademarks, and industrial designs.
Le rapport annuel sur les indicateurs mondiaux relatifs à la propriété intellectuelle résume les principales tendances statistiques dans le domaine des brevets, des modèles d'utilité, des marques et des dessins et modèles industriels.

Apply only to licensing of patents, utility models and know-how; however, the Antimonopoly Act
Ne s'appliquent qu'aux licences concernant les brevets, les modèles d'utilité et le savoir-faire; cependant,

12 months for patents and utility models.
de douze mois pour les brevets d'invention et les modèles d'utilité.

other patents, utility models or design patents.
les dessins et les modèles d'utilité en Allemagne, aux États-Unis ou dans d'autres pays.

the firm's lawyers offer professional legal services in the areas of patents and utility models.
nos avocats fournissent des services juridiques professionnels dans le domaine des brevets et des modèles d'utilité.

Policy Advice on Patents and Utility Models were assigned to this Program.
pratiques sur les brevets et les modèles d'utilité ont été prévues dans le cadre de ce programme.

In industry, patent and utility models protect inventions with industrial application,
Dans l'industrie, des brevets et des modèles d'utilité protègent les inventions qui ont des applications industrielles,

designs may be protected by patents, utility models and registered designs in the relevant countries where Roxtec operates
conceptions Roxtec peuvent être protégés par des brevets, des modèles utilitaires et des conceptions enregistrées dans les pays concernés où Roxtec exerce ses activités

Legal protection of inventions and utility models in the oil and gas case[The text of the]:
Protection juridique des inventions et modèles d'utilité dans le cas du pétrole et du gaz[Le texte de la]:

considering the contribution of other IP rights, in particular, utility models and the protection of confidential information, to those mechanisms;
compte tenu de la contribution à ces mécanismes d'autres droits de propriété intellectuelle, comme les modèles d'utilité et la protection des informations confidentielles;

that rotate in dealing with trademarks, industrial designs, utility models and patents, though most of the focus is on trademark registration.
modèles industriels, des modèles utilitaires et des brevets, bien que leur activité se concentre sur l'enregistrement des marques déposées.

the Patent Law on Inventions, Utility Models, Designs and Industrial Designs Decree-Law No. 15385.
la loi sur les brevets d'invention, les modèles d'utilité, les dessins et modèles industriels décretloi n° 15385.

Industrial Designs and Utility Models.
modèles industriels et modèles d'utilité.

industrial designs, utility models, geographical indications,
contrefaçons, modèles d'utilité, les indications géographiques,

certificates in the cases of trademarks, utility models, industrial designs,
à des certificats dans celui des marques, des modèles d'utilité, des dessins et modèles industriels,

Trademark Law 11/1986 of 20 March on the legal regime of Patents and Utility Models.
le droit des marques 11/1986 du 20 Mars sur le régime juridique des brevets et modèles d'utilité.