AVAIT OMIS in English translation

• had failed
• had omitted
• failure
• has failed
• had neglected
• had overlooked

Examples of using Avait omis in French and their translations into English

Comme la contribuable avait omis de déclarer un revenu gagné en 2008 et durant l'une des trois années d'imposition précédentes,
Since she failed to report income in 2008 as well as one of the three preceding tax years, the taxpayer was

une contribuable avait omis de déclarer un revenu d'intérêts de 876$ gagné durant l'année d'imposition 2006
a taxpayer failed to report interest income of $876 in her 2006 income tax return

L'employé soutenait que le syndicat avait omis de le représenter et de le soutenir de manière appropriée relativement à ses préoccupations à l'égard des conditions qui lui avaient été imposées à sa reprise du travail,
The Employee claimed the Union failed to represent him and failed to properly support him with respect to his concerns regarding conditions placed upon him upon his returning to work, as well as

De plus, la Cour a conclu que la juge saisie de la motion avait omis de tenir compte du contexte dans lequel Crombie avait renoncé aux conditions
Furthermore, the Court ruled that the motion judge failed to consider the context in which Crombie's waiver of conditions was given

En ce qui concerne l'affirmation selon laquelle l'employeur avait omis de rappeler l'employé en fonction de son« ancienneté»,
As to the contention that the Employer failed to recall the Employee on the basis of his"seniority standing",

Il n'y avait aucune preuve dans la conduite de Madame la juge de paix qui suggérait qu'elle avait omis d'agir ou qu'elle avait participé
There was no evidence of conduct on the part of Her Worship that would suggest a failure to act or any involvement or knowledge of suppressing the charges

Il soutenait que le syndicat avait omis de déposer en son nom des griefs concernant la position de l'employeur, à savoir qu'il avait abandonné son poste du fait de son absence à une réunion prévue avec le syndicat et l'employeur.
He alleged that the Union failed to file grievances on his behalf relating to the position taken by the Employer that he had abandoned his position on account of his failure to attend a scheduled meeting with the Union and the Employer.

l& 146;Albanie avait omis de signaler leur présence.
the action of Albania in failing to warn of their presence.

qu'aux questions de politique générale, mais avait omis de répondre aux trois questions concernant le Protocole de Göteborg.
as well as to the general policy questions, but omitted answers to three questions regarding the Gothenburg Protocol.

le Directeur du Département de l'aide juridictionnelle avait omis de"placer l'intérêt de la justice au premier plan" sic.
the Director of Legal Aid failed to“place the interest of justice in the forefront” sic.

les certificats ultérieurs au motif que le gouvernement fédéral avait omis de remplir son obligation de consultation auprès des groupes autochtones avant de délivrer les décrets.
the subsequent certificates on the basis that the federal government failed to fulfill its duty to consult with Aboriginal groups prior to issuing the Orders in Council.

à la suite d'une série d'irrégularités administratives, avait omis de transmettre au centre de détention l'ordonnance de libération requise.
following a series of administrative irregularities, failed to send the required order for discharge to the detention facility.

En outre, le CEE a conclu que le dossier ne permettait pas de conclure à l'existence d'une crainte de partialité de la part de l'intimé et n'indiquait pas que l'intimé avait omis de tenir compte de l'argumentation écrite de l'appelant.
The ERC further found that the record neither revealed an apprehension of bias on the part of the Respondent nor a failure by the Respondent to consider the Appellant's written submission.

Le comité a conclu qu'il n'y avait dans l'article de journal aucune preuve étayant les allégations selon lesquelles le juge semblait avoir agi comme mandataire de la Société d'aide à l'enfance ou qu'il avait omis de demeurer impartial.
The review panel found that there was no evidence in the newspaper story to support the allegations that the judge appeared to act as an agent of the Children's Aid Society or that he failed to remain impartial.

faisant valoir que cette dernière avait également omis de prévoir des dispositifs d'accès à la justice conformément à l'article 9 de la Convention.
submitting that the Party concerned also failed to provide for access to justice in accordance with article 9 of the Convention.

d'examiner toutes les questions relatives à l'intégrité des éléments de preuve numérisés après l'audition des témoins, mais avait ensuite omis cette étape.
issues related to the integrity of the digital evidence after completing witness testimonies, but then omitted that stage.

Dans un pays, des communautés ont affirmé qu'une société étrangère du secteur de l'énergie avait omis de les informer que de nombreuses marées noires avaient eu lieu,
Communities in one country alleged that a foreign energy company had failed to notify them after numerous oil spills had occurred, and that children, women

le Tribunal a indiqué que G& J Imports avait omis de déposer son mémoire conformément au paragraphe 34(2)
the Tribunal indicated that G& J Imports had failed to file its brief pursuant to subrule 34(2)

avait engagée aux PaysBas, et qu'il avait omis d'informer le Conseil de l'existence de cette procédure.
that he had absconded from the asylum proceedings in the Netherlands, and that he had omitted to inform the Board of these proceedings.

car le défendeur avait omis de dénoncer ce défaut de conformité au demandeur dans un délai raisonnable, conformément à l'article 39 de la CVIM selon le Tribunal, un délai de quatorze jours aurait été un"délai raisonnable.
because the defendant had failed to give notice of lack of conformity to the plaintiff within a reasonable time under article 39 CISG according to the court a"reasonable time" should have been a period of 14 days.