Examples of using Base de documents in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Lors des sessions précédentes de son exercice biennal, le Sous-Comité a examiné la question de la classification des matières susceptibles de polymériser qui ne satisfont aux critères d'aucune classe de danger, sur la base de documents soumis tout récemment,
respectivement, sur la base de documents établis par l'Agence internationale de l'énergie,
un Plan de développement stratégique sur la base de documents adoptés lors du Sommet de la terre,
Il a affirmé que nous devions examiner les décisions à prendre sur la base de documents et je crois que l'ambassadeur de Sri Lanka a déjà attiré son attention sur le fait que la proposition concernant les garanties négatives de sécurité avaient été présentées il y a plusieurs semaines,
sur la base de documents déposés auprès de la Commission de contrôle par les Parties contractantes,
permanente est assuré sur la base de documents confirmant que la propriété d'une habitation leur a été transférée,
l'analyse des questions juridiques relatives à la création de guichets uniques pourrait tirer grandement parti des modèles de référence disponibles établis sur la base de documents tels que le projet de recommandation 35 du CEFACT-ONU
L'adresse actuelle ou le lieu de résidence des citoyens tadjiks sont enregistrés sur la base de documents confirmant que l'intéressé est le propriétaire légal d'une maison
Le présent rapport national a été établi par le Ministère des affaires étrangères sur la base de documents soumis par le Ministère de la justice,
conservatoires et la conciliation sur la base de documents établis par le secrétariat;
en donne une analyse sur la base de chaque document pris individuellement, en passant en revue les propositions d'amendements au
Il convient de noter que l'estimation sera établie sur la base de documents provisoires.
Des propositions que contient le présent document ont été élaborées sur la base de documents susmentionnés.
Les travaux des organisations suivantes sont présentés sur la base de documents accessibles à tous.
Le mécanisme de l'EPU est réalisé sur la base de documents publics et ne prévoit pas de confidentialité.
La recherche et le développement à la base de documents de référence sur les politiques culturelles locales, largement diffusés.
Votre dossier peut être réglé sur la base de documents, car il appartient à la catégorie des dossiers prioritaires.
Les questions de fond suivantes ont été discutées à la réunion, sur la base de documents sollicités et de documents annexes.
Il se demande comment la Cour peut rendre des arrêts sur la base de documents susceptibles de présenter une opinion subjective d'événements.