Examples of using Demandes initiales in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Les demandes initiales des 13 Tamouls qui, après avoir été renvoyés au Sri Lanka,
les zones visées par les demandes initiales risquaient de se chevaucher, la Commission juridique
Le programme de travail de Doha prévoit que les participants devaient présenter des demandes initiales d'engagements spécifiques d'ici au 30 juin 2002 et des offres initiales
Le Programme de travail de Doha prévoyait que les participants devaient présenter des demandes initiales d'engagements spécifiques d'ici au 30 juin 2002
Toutefois, dans la mesure où les secteurs visés par les demandes initiales risquent de se chevaucher,
économique d'une option recommandée, la communication des informations devrait viser les données économiques pertinentes identifiées pour les demandes initiales définies à la Section 3 du Manuel sur les demandes de dérogation pour utilisations critiques.
Le nombre important de demandeurs d'asile dont les demandes initiales sont rejetées,
comme répondre aux demandes initiales et subséquentes dans un nombre de mois donné.
On notera que seuls 7 des 15 États parties ayant soumis des demandes pour examen par la neuvième Assemblée avaient soumis leurs demandes initiales en mars 2008,
Elle a indiqué également que dans leurs demandes initiales, la Bosnie-Herzégovine et le Zimbabwe avaient inclus de manière erronée le HCFC-141b contenu dans les polyols prémélangés;
Mme Marianne Courouble(France) a réitéré que malgré des demandes initiales en ce sens, aucun rapport n'avait été remis au Comité permanent en 2012 sur les réalisations de l'Administrateur en fonction à Washington;
la Commission juridique et technique a constaté qu'il pouvait arriver que les zones visées par les demandes initiales se chevauchent.
les membres étant invités à présenter des demandes initiales d'engagements spécifiques d'ici au 30 juin 2002
étant donné qu'il a participé à des réunions bilatérales dans le but d'analyser les demandes initiales des pays membres de l'OMC pour la consolidation des engagements relatifs aux divers modes de fourniture de services.
bourses(SIGSB) contient des données sur l'ensemble du cycle de vie des demandes de subvention- des demandes initiales aux évaluations, en passant par les décisions en matière de sélection et les rapports sur les subventions
Il réitère ses demandes initiales et déclare que son affaire ressemble à des affaires déjà traitées par le Comité,
une pour les demandes initiales et trois pour les additifs 7 janvier-10 février 2005,
une pour les demandes initiales avant l'entrée en vigueur de la Convention
les Grands Lacs et sur la côte Est sont des camions-citernes qui peuvent soutenir les demandes initiales potentielles pour les navires côtiers utilisant l'alimentation en GNL de l'usine d'Union Gas de Hagar,
les Membres présentent des demandes initiales concernant des engagements spécifiques de la part d'autres Membres