Examples of using Ou exploitants in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
celles-ci ne sont généralement pas propriétaires ou exploitantes d'entreprises.
inscrites sur le registre, les États-Unis étant d'avis qu'elles devraient être inscrites sur celui de l'État des entités propriétaires ou exploitantes.
nucléaire d'une installation incombe à l'organisation(propriétaire ou exploitante) qui s'occupe de la conception,
Type d'activité ou exploitants Condition d'accès.
Occupants, propriétaires ou exploitants d'immeubles et gestionnaires de parasites qualifiés.
Les membres du ménage principal sont indiqués et les autres ménages ou exploitants sont identifiés.
les anciens propriétaires ou exploitants de la mine Britannia;
Délais pour lesquels les propriétaires ou exploitants d'établissements étaient tenus de notifier à l'autorité compétente.
Les fabricants ou exploitants de l'actif, dans le cadre d'ententes de partenariat public-privé;
industriels ou exploitants.
Collecte des données présentées par les propriétaires ou exploitants des établissements concernés art. 7,
La coopération entre les compagnies maritimes et les autorités ou exploitants portuaires présente des avantages pour tous les intéressés.
La(les) date(s) limite(s) fixée(s) aux propriétaires ou exploitants des établissements pour présenter leur rapport à l'autorité compétente;
La coopération opérationnelle entre les autorités ou exploitants portuaires englobe un large éventail d'activités
non à ses concepteurs ou exploitants.
Les propriétaires ou exploitants des établissements visés par l'annexe I qui sont soumis à notification au titre du RRTP sont responsables des tâches suivantes.
Les prix des services sans fil mobiles offerts par deux revendeurs ou exploitants de téléphonie mobile sans réseau- Primus
moins, le contrôle de la qualité repose sur les responsables(propriétaires ou exploitants) du réseau et sur ses utilisateurs.
Que faire lorsque des propriétaires ou exploitants de wagons-citernes s'adressent à d'autres organismes après un refus par un expert de délivrer une attestation d'épreuve?
peut avoir conclu des arrangements permanents avec un ou plusieurs États ou exploitants d'aéronefs privés.