Examples of using Restaient valables in French and their translations into English
{-}
-
Official
-
Colloquial
Le Groupe de travail a rappelé que toutes les versions du carnet TIR présentées aux douanes dans les délais prescrits par la Convention restaient valables, ainsi que la couverture de garantie.
la Commission examinait les projets d'articles et de principes restaient valables sur le fond.
préparation effective- et restaient valables comme d'autres principes additionnels,
Quelques délégations ont été d'avis que les Principes relatifs à l'utilisation des sources d'énergie nucléaires dans l'espace restaient valables et importants et qu'une révision ne se justifiait pas.
décrites dans le vingt-huitième rapport en date du 24 juin 2011(S/2011/387)- restaient valables.
les anciennes procédures restaient valables.
déjà soumises à l'Assemblée générale, restaient valables.
les mandats originels des deux institutions restaient valables, même si une adaptation aux nouvelles circonstances était nécessaire.
61 du rapport de 2003 du Comité spécial restaient valables.
les candidatures soumises lors du premier appel restaient valables.
les directives du HCR de 2003 concernant l'Azerbaïdjan restaient valables et qu'un Arménien renvoyé dans ce pays risquerait de subir des pressions de la part des services de sécurité.
les 3 domaines prioritaires de l'initiative restaient valables, mais qu'ils avaient besoin de mieux intégrer l'implication intersectorielle
les conclusions générales de l'examen global approfondi effectué en réponse à la demande figurant dans la résolution 44/26 de l'Assemblée générale restaient valables dans une large mesure.
Le Comité a convenu que ces principes restaient valables pour le moment et que le Sous-Comité scientifique
selon laquelle cette maladie ne répondait pas à tous les critères requis pour une intégration à la liste, restaient valables aujourd'hui.
les principes et les directives de 1994 restaient valables.
on a supposé que les réponses soumises précédemment restaient valables.
les modifications ultérieures n'avaient aucune incidence sur d'anciens permis, qui restaient valables puisque, conformément au principe de la sécurité juridique, les lois n'avaient pas d'effet rétroactif.
le Comité consultatif, faisant observer que les hypothèses sur lesquelles reposaient ses recommandations relatives au budget initial restaient valables, a recommandé que les prévisions de dépenses actualisées de l'ATNUSO soient financées dans les limites du montant de 274,1 millions de dollars qu'il avait recommandé précédemment pour la période du 1er juillet 1996 au 30 juin 1997.
bon nombre des recommandations faites par le groupe de travail à sa réunion de 2007 restaient valables et devraient être examinées par le secrétariat en même temps que les propositions formulées à la présente session.