Voorbeelden van het gebruik van Adaptations techniques in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Financial
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Colloquial
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Medicine
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Je souhaite également remercier la Commission en soulignant les adaptations techniques, que nous avions appelées de nos vœux avec les membres de l'intergroupe famille et protection de l'enfance,
le cas échéant, des adaptations techniques ou sur l'appréciation d'un comportement anticoncurrentiel.
il est nécessaire de rendre possible certaines adaptations techniques afin de faire face aux différences naissant des arrondissements;
pour les cas visés au paragraphe 1, il est nécessaire d'apporter des adaptations techniques aux annexes de la présente directive,
des directives à la Commission pour négocier avec certains pays tiers des protocoles prévoyant des mesures de transition tenant compte de celles retenues entre la Communauté et la Grèce, ainsi que des adaptations techniques.
réduira la charge administrative des États membres lors de la transposition, en droit national, des adaptations techniques nécessaires à chaque fois qu'une nouvelle dénomination de fibre est ajoutée à la liste.
celui-ci émettra un avis sur les adaptations techniques desdites dispositions, garantira
le vote de la Communauté peut être arrêté conformément à la procédure applicable aux adaptations techniques aux directives relatives à la réception des véhicules;
Aides à l'exportation: adaptations techniques(transmission électronique des rapports de contrôle)
le Conseil se sont accordés sur les adaptations techniques des prévisions budgétaires, la Commission, à la fin du mois d'avril de chaque année, présente un avant-projet de budget,
Cette déclaration ne limite pas le droit d'un État membre d'exiger des adaptations techniques pour l'immatriculation d'un véhicule dans un État membre autre
notamment les amendements et adaptations techniques que requièrent les modifications de la nomenclature combinée et du TARIC,
le cas échéant, des adaptations techniques, ou sur l'appréciation d'un comportement anticoncurrentiel, elle est arrêtée par la Commission.
Les adaptations techniques suivantes, qui visent à modifier des éléments non essentiels des directives 73/239/CEE
les directives particulières peuvent être modifiées par le Conseil(procédure de l'article 118 A du traité); les adaptations techniques sont arrêtées par la Commission,
Modification de l'annexe L'adjonction de prescriptions minimales supplémentaires applicables à des équipements spécifiques est arrêtée par le Conseil(procédure de l'article 118 A du traité); les adaptations techniques sont arrêtées par la Commission procédure prévue par la directive 89/391/CEE.
Il convient donc de prévoir que les modifications et adaptations techniques à apporter à l'annexe des règlements à la suite de modifications de la nomenclature combinée puissent être adoptées par la Commission,
ses appendices en vue notamment de tenir compte des adaptations techniques apportées à la réglementation relative au transit communautaire à la suite de l'introduction du document administratif unique,
l'assurance sur la vie prévoit expressément à son article 42 l'intervention d'un Comité des assurances pour arrêter certaines adaptations techniques à apporter aux deux directives précédentes et, plus largement,
les modifications et les adaptations techniques du présent règlement rendues nécessaires par des modifications apportées à la nomenclature combinée