Voorbeelden van het gebruik van Comporte notamment in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Le programme de sécurité 2010, prévu par le septième PCRD, comporte notamment un appel à propositions relatif aux effets imprévus des politiques antidrogue
Celuici comporte notamment, outre les renseignements de droit civil
au Conseil conformément à l'article 173 du traité, comporte notamment un résumé des activités entreprises dans le cadre du programme commun AAD.
Les participants au Conseil européen des 27 et 28 juin 20136 sont convenus d'une nouvelle stratégie de lutte contre le chômage des jeunes, qui comporte notamment l'objectif de promouvoir«les apprentissages de haute qualité et l'apprentissage en milieu professionnel».
La proposition de modification de la Commission comporte notamment trois nouveaux éléments essentiels:
S'inspirant de l'état des discussions en cette matière entre les États membres parties à l'accord de Schengen, la directive comporte notamment une harmonisation partielle des législations sur les armes, les États membres restant libres d'introduire ou de maintenir dans
La coopération comporte notamment un traitement particulier dans la détermination du volume des ressources financières
Cette activité comporte notamment le développement et l'évaluation de l'instrumentation dans le domaine des essais destructifs
La coopération dans ce domaine comporte notamment une assistance administrative et technique en vue d'adopter des normes appropriées de lutte contre le blanchiment de l'argent, comparables à celles adoptées en
La coopération dans ce domaine comporte notamment une assistance administrative
La coopération dans ce domaine comporte notamment une assistance administrative et technique en vue d'adopter
Ce rapport comporte notamment un releve statistique de la réalisation de la proportion visée au présent article
Ce droit comporte notamment: a le droit de toute personne d'être entendue avant qu'une mesure individuelle qui l'affecterait défavorablement ne
À l'issue d'une enquête effectuée par l'Office, celui-ci établit sous l'autorité du directeur un rapport qui comporte notamment les faits constatés,
Ce rapport comporte notamment un relevé statistique de la réalisation de la proportion visée au présent article
Le champ d'application de la coopération régionale et interrégionale comporte notamment: a la répartition des industries dans le but d'accélérer l'industrialisation des Etats ACP,
présente en toutes circonstances un niveau de sécurité élevé; elle comporte notamment les modifications imposées par les autorités parties aux arrangements visés au point h, conformément aux concepts de contrôle de l'aptitude au vol;
Ce rapport technique comporte, notamment, les éléments suivants.
Le protocole additionnel définissant le nouveau régime commercial comporte, notamment, l'amélioration de l'accès aux exportations yougoslaves au marché de la Communauté
Elle comporte notamment.