Voorbeelden van het gebruik van L' acceptation in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
soit par la date de l'acceptation, soit par celle du protêt.
L'absence de toute contestation suivant les rà ̈gles précitées entraîne pour l'Utilisateur l' acceptation inconditionnelle et sans réserve du fait qui donne lieu à la réclamation
L'étude s'est intéressée à l'acceptation, aux valeurs intrinsèques- comme la fiabilité, la créativité, l'utilité et la sécurité-, aux applications possibles, et aux différences démographiques.
L'absence de toute contestation suivant les règles précitées entraîne pour l'Utilisateur l' acceptation inconditionnelle et sans réserve du fait qui donne lieu à la réclamation
celui-ci peut, dans l'acceptation, indiquer une adresse du même lieu où le paiement doit être effectué. Art.
Se il apparaît que l'acceptation, ou autrement distribué à la conclusion du contrat par le client des données incorrectes, commandes sans frontières
L'enquête s'est intéressée à l'acceptation, aux valeurs intrinsèques- comme la fiabilité, la créativité, l'utilité et la sécurité- qui sont attribuées aux différents TLD, aux applications possibles, et aux différences démographiques.
la conscience du Bouddha aide à l'apparition des qualités de la Féminité Divine, la Compassion et l'Acceptation, qui furent les premières leçons du Bouddha.
la sagesse, l'acceptation, le courage et le respect.
des devis provenant de moins de trois fournisseurs et l'acceptation, sans justification, de l'offre qui n'était pas la plus basse.
qui permettra à"l'internet des objets" de réagir aux défis que posent la confiance, l'acceptation, et la sécurité.
Le milieu d'accueil notifie aux parents l'acceptation, l'inscription en attente de réponse
Chacun des Etats signataires notifiera au Gouvernement belge l'acceptation, l'approbation ou la ratification du présent Protocole,
Le président du Conseil est autorisé à notifier l'acceptation, au nom de la Communauté, des amendements au protocole relatif à la protection de la mer Méditerranée contre
Il n'y avait pas de date limite pour l'acceptation, mais les créanciers exigeaient une réponse de l'héritier,
Pour un Etat qui dépose un instrument de ratification, d'acceptation ou d'approbation de la présente Convention ou d'adhésion à celle-ci après que les conditions régissant son entrée en vigueur ont été remplies, la ratification, l'acceptation, l'approbation ou l'adhésion prend effet quatre-vingt-dix jours après la date du dépôt.
Politique d'annulation: Si les réservations ne sont pas confirmées par écrit, avec l'acceptation, l'hôtel sera communiqué tous ces réservations un jour avant la date d'arrivée Départ tôt le matin
Pour un Etat qui dépose un instrument de ratification, d'acceptation ou d'approbation du présent Protocole ou d'adhésion à celui-ci après que les conditions régissant son entrée en vigueur ont été remplies, la ratification, l'acceptation, l'approbation ou l'adhésion prend effet quatre-vingt-dix jours après la date du dépôt.
Accord international sur le jute, négocié en 2001, créant une nouvelle Organisation internationale du jute: décision 2002/312/CE du Conseil du 15 avril 2002 concernant l'acceptation, au nom de la Communauté européenne, de l'accord portant mandat du groupe d'études international du jute JO L 112 du 27.4.2002, p. 34.
les critères qu'il utilise dans le cadre de la segmentation opérée sur le plan de l'acceptation, de la tarification et/ou de l'étendue de la garantie.