Voorbeelden van het gebruik van La clause in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
en principe, à l'application de la clause en question.
Conformément à la clause de la législation belge mentionnée ci-dessous,
À noter toutefois que la clause(x) ne se retrouve que dans les connais de location italiens.
En premier lieu, la volonté commune de favoriser l'une des parties ne résulte pas du libellé de la clause litigieuse.
De surcroît, la Commission a constaté que l'éventuelle application de la clause ne comportait pas nécessairement l'octroi d'aides d'Etat.
Et c'est juste cette sorte de laideur que la clause de moralité de Ryocorp est fait pour protéger contre.
dans les cas énumérés dans la clause.
est remplacée par la clause suivante.
ainsi que la période de validité de la clause.
Troisièmement, nous soutenons le renforcement de la clause sur la démocratie et les droits de l'homme.
Vous pouvez copier la clause reprise ci-dessous ou vous pouvez cliquez ici pour une version Word.
as-tu été admis au barreau grâce à la clause de pitié?
La clause 2, paragraphe 1,
La clause 2, paragraphe 1,
La clause c(2), premier tiret,
Donc diriez-vous NOMMÉ PAR RONALD REAGAN que du point de vue de la clause de Protection Égale, chaque comté pourrait donner sa propre interprétation de ce que"intention" signifie?
SOC/381 The La méthode ouverte de coordination et la clause sociale dans le contexte de la stratégie"Europe 2020" CESE 976-2010,
La clause n° 3 du connaissement prévoyait qu'en cas de litige, les juridictions du ressort du centre des activités du transporteur seraient compétentes.
Être à l'origine de contributions telles que la clause sociale dont l'introduction dans les accords de pêche communautaires a été recommandée récemment par le comité susvisé;