Voorbeelden van het gebruik van Mesure visant in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
{-}
-
Official
-
Financial
-
Colloquial
-
Medicine
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
-
Programming
Que la Commission appuie toute mesure visant à améliorer les méthodes de travail des administrations douanières, par exemple par
O Mesure visant à construire un consensus industriel,
Le Comité a constamment réitéré son soutien à toute mesure visant à améliorer le fonctionnement du marché unique
il n'y a aucune mesure visant à améliorer leur application.
Jusqu'à présent le conseil d'association n'a pris aucune mesure visant à étendre à la république de Turquie les dispositions communautaires applicables dans le domaine des transports,
du 23 novembre 1998, il s'impose d'urgence de prendre une mesure visant à permettre aux entreprises de travail adapté de faire face à cette obligation;
Vu l'urgence, Considérant qu'en ce qui concerne la première mesure visant l'insertion des agents d'un grade du rang 43, il convient de tenir compte,
Considérant, en ce qui concerne la deuxième mesure visant à abroger l'article 459,
il s'impose d'urgence de prendre une mesure visant à permettre aux entreprises de travail adapté de faire face à cette obligation;
En revanche, la mesure visant à mettre sur pied des groupements de producteurs de produits agricoles
Article 16 Comité Toute modification nécessaire pour adapter les annexes de la présente directive à l' état de la science et des techniques et toute mesure visant à normaliser les méthodes de contrôle,
L'accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce du cycle d'Uruguay concernant les indications géographiques prévoit que toutes les parties doivent prendre des mesure visant à empêcher l'utilisation d'une indication géographique susceptible d'induire le consommateur en erreur quant à l'origine des produits,
qui permettraient d'élaborer des plans de gestion généraux et adaptés, toute mesure visant à prévenir le développement de pratiques contraires à une gestion durable
lance un appel aux deux parties au conflit pour qu'elles concluent des accords relatifs aux Droits de l'homme en tant que première mesure visant à mettre fin aux abus qui suscitent l'angoisse
CHAPITRE VI.- Mesures visant les animaux morts
Articles 7 à 13- Mesures visant à faciliter la surveillance complémentaire.
La mesure vise les apports effectués à partir du 1er juillet 2013.
Les mesures visant à remédier à la surpêche seront appliquées progressivement:
Mesures visant à maîtriser l'offre des soins pris en charge par l'assurance obligatoire»,
La Commission doit présenter des mesures visant à développer des sources de revenus alternatives,