Voorbeelden van het gebruik van Modifications de fond in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Financial
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Considérant que, étant donné les modifications de fond susmentionnées et la nécessité d'un certain nombre d'autres modifications purement rédactionnelles à apporter au règlement(CEE)
primaire ordinaire a repris le texte du Conseil de l'enseignement fondamental du VLOR sans véritables modifications de fond.
Les principales modifications de fond ont porté sur l'introduction de nouvelles règles sur la signalisation,
à la fois les modifications de fond qu'il apporte à un acte précédent
à la fois les modifications de fond qu'il apporte à un acte précédent
S'ENGAGE à évaluer l'incidence des modifications de fond apportées par le Conseil aux propositions législatives,de mars et sur une approche interinstitutionnelle commune en matière d'évaluation d'impact, et.">
sans l'autoriser à apporter des modifications de fond.
en engageant une réflexion sur les modifications de fond du droit existant.
Cette précision n'implique aucune modification de fond.
Ii motive chaque modification de fond proposée;
Cette disposition est nouvelle et constitue une modification de fond.
La Commission soutient cet amendement qui ne représente pas une modification de fond.
via ses canaux de communication habituels de toute modification de fond d'une activité de traitement.
La présente proposition ne contient aucune modification de fond par rapport aux deux propositions antérieures mentionnées au point 1.
L'on a veillé à ce que ce recueil de dispositions n'introduise aucune modification de fond et vise exclusivement à présenter le droit communautaire sous une forme claire et transparente.
Proposition n'implique aucune modification de fond de la législation communautaire en vigueur,
qui expire le 29 octobre 2000, pour une période de six mois et sans modification de fond.
les listes d'activités professionnelles des pharmaciens et des sages-femmes sont transférées des annexes au corps de la directive, sans aucune modification de fond.
le protocole sur les critères de convergence visés à l'article 121 du traité CE sera annexé à la Constitution sans aucune modification de fond.