Voorbeelden van het gebruik van Mois calendrier in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Les heures effectuées au-delà des limites normales fixées à l'article 4 seront récupérées dans le courant des trois mois calendrier suivant cette période, en restant toutefois dans les limités définies au§ 1.
Dans un délai d'un mois calendrier après l'audience visée au paragraphe 2,
A défaut de réaction de la part de la commission paritaire dans un délai de deux mois calendrier suivant la réception par le président, l'acte d'adhésion est réputé approuvé.
La valeur du bien au moment de l'acquisition est actualisée en la multipliant par l'indice des prix à la consommation du mois calendrier précédant celui pendant lequel l'indemnisation a été fixée.
au plus tard le dernier jour ouvrable du neuvième mois calendrier qui suit le mois d'introduction.
la caisse d'assurance soins met fin à la décision à partir du premier jour du mois calendrier complet d'absence.
la caisse d'assurance soins met fin à la décision à partir du premier jour du mois calendrier entier d'absence.
O il doit s'engager irrévocablement à payer l'indemnité totale pour les quantités de référence lui ayant été réallouées, dans un délai d'un mois calendrier suivant la date de communication du résultat de la réallocation.
Chaque premier jour ouvrable suivant la fin du mois calendrier, le travailleur visé à l'article 4 qui s'est inscrit auprès de la cellule pour l'emploi dans les délais prévus à l'article 10,
Le mois calendrier qui suit le fait donnant lieu à la révision d'office visée à l'article 23,§ 1er à§ 1erter de l'arrêté royal du 22 mai 2003 relatif à la procédure concernant le traitement des dossiers en matière des allocations aux personnes handicapées.».
Au chapitre II de l'annexe pour les mois calendrier durant lesquels sont abattus à la même chaîne d'abattage des animaux appartenant à des catégories différentes
2°, le paiement du revenu garanti est suspendu pour chaque mois calendrier au cours duquel le bénéficiaire ne séjourne pas de façon ininterrompue en Belgique.
Au chapitre V de l'annexe pour les mois calendrier durant lesquels sont abattus à la même chaîne d'abattage des animaux appartenant à des catégories différentes
a trait à la valeur du mois calendrier qui précède la date de ce tarif l'article VII.
de la Formation professionnelle verse avant le dix du mois calendrier courant.
de la Formation professionnelle verse avant le dix du mois calendrier courant.
Lors du remboursement des sommes, un intérêt de retard est attribué à un taux d'intérêt de 0,5 pour cent par mois calendrier à partir du premier jour du mois calendrier qui suit la date du paiement
Lorsque la période d'inscription dans la cellule pour l'emploi durant laquelle l'indemnité de reclassement est due ne couvre pas un mois calendrier complet, A est multiplié par une fraction dont le numérateur correspond au nombre de jours calendriers du mois en cours couverts par l'inscription susvisée
Lorsque la période d'inscription dans la cellule pour l'emploi durant laquelle l'indemnité de reclassement est due ne couvre pas un mois calendrier complet, le chiffre de 21,6 est en outre multiplié par une fraction dont le numérateur correspond au nombre de jours calendriers du mois en cours couverts par l'inscription susvisée et comme dénominateur le nombre de jours calendriers du mois en cours.
Francs par mois calendrier lorsque l'intéressé, bénéficiaire du minimum de moyens d'existence est lié par un contrat de travail qui prévoit un horaire de travail au moins à mi-temps