Voorbeelden van het gebruik van Jours calendrier in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Dans les quinze jours calendrier suivant la réception de la proposition tarifaire accompagnée du budget adaptée, la commission informe le gestionnaire de réseau de distribution concerné,
la proposition de transfert modifiée introduit une demande dans les trente jours calendrier qui suivent la réception de la proposition de transfert.
Art 13. 1° Dans les dix jours calendrier, à dater de la réception de l'identification du pays partenaire, l'Etat notifie à la C.T.B. la
Dans les quinze jours calendrier suivant la réception du plan comptable analytique adapté, la Commission informe l'entreprise de transport par lettre recommandée de
dans les huit jours calendrier suivant le constat de non-accord,
le nom de l'agent traitant sont notifiés à l'entreprise par l'envoi dans les 30 jours calendrier d'un accusé de réception.
qu'il a le droit d'être entendu par le Conseil scientifique s'il le demande dans les trente jours calendrier à partir de la notification.
dans les 14 jours calendrier à dater du lendemain du jour de la livraison de votre commande.
elle en informe au préalable le demandeur en précisant qu'il a le droit d'être entendu dans les trente jours calendrier à partir de la notification.
Pour une proposition de peine disciplinaire autre que celles visées au point 2°, quarante jours calendrier après la notification de la proposition de peine disciplinaire formulée par le Pouvoir organisateur au membre du personnel si ce dernier n'a pas introduit de recours à l'encontre de ladite proposition;
celles visées au point 2°, trente jours calendrier après la notification au Pouvoir organisateur de l'avis de la chambre de recours sur la proposition de peine disciplinaire formulée par le Pouvoir organisateur à l'encontre du membre du personnel;
A défaut de contestation adressée par lettre recommandée au siège social de Scarlet dans les 30 jours calendrier à dater de la date de l'avis de paiement de la facture,
Par dérogation à l'article 8,§ 3, du présent arrêté, la commission dispose d'un délai de soixante jours calendrier pour informer le gestionnaire du réseau de sa décision relative au budget comportant la proposition tarifaire visé au premier alinéa.
accordant l'autorisation est notifiée au demandeur dans les trente jours calendrier qui suivent la réception de l'avis du Conseil supérieur d'Hygiène
celles visées au point 2°, quarante jours calendrier après la notification de la proposition de sanction disciplinaire formulée par le pouvoir organisateur au membre du personnel technique
Pour une proposition de sanction disciplinaire autre que celles visées au point 2°, trente jours calendrier après la notification de la proposition au pouvoir organisateur de l'avis de la Chambre de recours sur la proposition de sanction disciplinaire formulée par le pouvoir organisateur à l'encontre du membre du personnel technique;
uniquement dans ce cas- le client a le droit de renoncer au contrat pendant un délai de 14 jours calendrier à compter du lendemain de la demande de réservation.
est fixé à trente jours calendrier.
ce dernier dispose d'un délai de dix jours calendrier à partir de la constatation du risque pour obtenir l'accord de l'organisme,
Tout licenciement, excepté le licenciement pour motifs graves, affectant au cours d'une période de soixante jours calendrier un nombre d'ouvriers atteignant 10 p.c. au moins de la moyenne de l'effectif ouvrier au cours de l'année calendrier précédant le licenciement,