Voorbeelden van het gebruik van N'excède pas in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
L'aide notifiée par tonne équivalent-charbon n'excède pas l'écart entre le coût de production prévisible
La proportion des repas préparés n'excède pas un tiers de l'ensemble des denrées alimentaires servies à la consommation;
Lorsque la distance totale à parcourir n'excède pas 40 kilomètres; dans des cas exceptionnels, cette distance peut être portée à 70 kilomètres par les instances compétentes;
La déduction n'excède pas le montant de l'impôt,
Le montant total des corrections accordées sur une année donnée n'excède pas un volume de remboursement maximal disponible exprimé en euros.
Fabrication A partir de tantale brut dont le valeur n'excède pas 50'~ de le valeur du produit fini.
Cette durée n'excède pas un an, mais elle peut être prolongée d'une année au maximum conformément à l'article 8.
Dans ce cas, le taux maximal de prime par hectare n'excède pas 4300 euros.
Le capital périodes déterminé conformément à l'article 3 n'excède pas le capital périodes organisé dans l'école au 1er octobre 2002.».
Le capital périodes n'excède pas le capital périodes utilisé au cours de l'année scolaire 2002-2003.».
Le capital périodes accordé en sus n'excède pas le capital périodes déterminé sur la base du nombre d'élèves au 31 janvier 2002.».
La distance totale entre le terminal et le port maritime n'excède pas 300 km et les expéditions groupées sont volumineuses.
La densité n'excède pas 7 poules par m2 de surface au sol accessible aux poules;
La densité d'occupation du bâtiment par mètre carré de plancher n'excède pas 12 poulets de chair n'excédant pas au total 25 kg de poids vif.
Si la surface recouverte selon la largeur n'excède pas l'épaisseur de la raison plus que deux fois.
En feuilles dont un côté n'excède pas 435Â mm et l'autre n'excède pas
L'approvisionnement n'excède pas, par tableau de chasse, 1 pièce pour le gros gibier sauvage,
La quantité livrée à d'autres commerces de détail n'excède pas une moyenne de 80 kg par semaine;
La contribution communautaire n'excède pas 75% du montant total des dépenses publiques éligibles.
Pour ce qui est des finances publiques, les États membres doivent aussi démontrer que leur déficit public n'excède pas 3% du PIB et que leur dette publique ne dépasse pas 60% du PIB.