Voorbeelden van het gebruik van Ne figurant pas in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Les possibilités de coopération avec les entités de la Communauté exploitant des réseaux non encore interconnectés, ou ne figurant pas sur la liste annexée à la directive 91/296/CEE,
Animaux en provenance de pays tiers ne figurant pas à l'annexe II,
Il convient que les territoires d'outre-mer associés à l'Union européenne, de même que les pays d'outre-mer et les territoires d'outre-mer de pays ne figurant pas à l'annexe I du règlement(CE) n° 732/2008 ne puissent être considérés
les droits autonomes du tarif douanier commun pour un certain nombre de nouveaux produits ne figurant pas à l'annexe du règlement(CE)
Les critères suivants sont pris en considération lorsqu'il s'agit de savoir s'il convient d'inscrire au tableau 3 un produit chimique toxique ou un précurseur ne figurant pas dans les autres tableaux.
Les capitaines des navires de pêche communautaires transmettent à leurs autorités toute information concernant des navires présumés pêcher le thon obèse dans la zone de la convention et ne figurant pas sur la liste établie par le secrétariat exécutif de la CICTA.
Un système dérogatoire est mis en place jusqu'au 31 juillet 1995 pour permettre à des opérateurs d'importer des produits de pays tiers ne figurant pas sur la liste communautaire évoquée ci-dessus.
une demande de dédommagement dans le Centre de résolution en cas de présence de voyageurs supplémentaires ne figurant pas dans la réservation initiale.
Les espèces ne figurant pas dans cette liste, mais se rencontrant habituellement dans les mélanges proposés dans le commerce,
Les raisons sont variées: travaux supplémentaires effectués à la demande du client mais ne figurant pas dans l'offre de départ,
L'utilisation d'une nouvelle substance aromatisante ne figurant pas au répertoire prévu à l'article 3 paragraphe 2 peut être autorisée conformément à la procédure prévue à l'article 7.
6.1 ou 8 ne figurant pas sous une rubrique b
Pour ce qui est des matières premières pour aliments des animaux mises en circulation et ne figurant pas dans la liste de la partie B de la présente annexe,
un État membre peut autoriser sur son territoire l'emploi d'autres substances ne figurant pas dans les listes de substances admises,
Les zones appartenant aux régions ne figurant pas sur la liste visée aux deuxième et troisième alinéas continuent de recevoir,
Selon la procédure prévue à l'article 29, les États membres peuvent être autorisés à importer lesdites matières premières en provenance de pays tiers ne figurant pas sur la liste visée au premier alinéa selon des conditions tenant compte de la situation sanitaire spécifique des pays tiers concernés.
Toutefois, les États membres peuvent continuer à autoriser jusqu'au 28 février 1987 les importations de produits à base de viande en provenance des établissements ne figurant pas dans l'annexe mais reconnus
pour ceux du chapitre 16 mentionnés à l'annexe II sur la désignation de la marchandise) mais ne figurant pas dans la législation actuelle de l'OCM;
Il est de l'intérêt de la Communauté de suspendre, totalement ou partiellement, les droits autonomes du tarif douanier commun pour un certain nombre de nouveaux produits ne figurant pas à l'annexe du règlement(CE)
lit d'appoint…). Les services supplémentaires ne figurant pas dans le calcul du prix seront à régler directement au loueur, uniquement dans la mesure où le client en fait usage.