Voorbeelden van het gebruik van Prévue au point in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
{-}
-
Colloquial
-
Official
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
-
Programming
Pour les dispositifs de la classe IIa, l'organisme notifié évalue, dans le cadre de l'évaluation prévue au point 3.3, la documentation technique telle que décrite dans le point 3.2,
il est nécessaire d'invoquer l'urgence prévue au point 1.3 du protocole annexé au traité sur l'Union européenne
Les personnes qui au moment de l'entrée en vigueur du présent arrêté ont acquis le minimum de connaissance utiles à la gestion de maisons de repos pour personnes âgées sur base de l'arrêté de l'Exécutif du 20 décembre 1990 y relatif sont dispensées de suivre la formation prévue au point 8.1.2.2.
Cette modification vise exclusivement la conversion à l'euro de l'augmentation salariale de 3 BEF, prévue au point 2.1. de la convention collective de travail du 23 avril 2001, tenant l'accord national 2001-2002(enregistrée sous le numéro 57347/CO/111), et l'adaptation des salaires minima de 3 BEF, prévue au point 2.2. du même accord national 2001-2002.
sont dispensées de suivre la formation prévue au point 8.1.2.2.».
En dérogation de l'alinéa précédent le calcul de la conversion de l'augmentation salariale de 3 BEF, prévue au point 2.1. de l'accord national 2001-2002 du 23 avril 2001 et l'adaptation des salaires minima de 3 BEF, prévue au point 2.2. du même accord national 2001-2002 se fera jusqu'à quatre décimales après la virgule.
Considérant que, pour des raisons techniques, la centralisation des données individuelles, comme prévue au point 6 de l'annexe II du règlement(CEE)
Pour les candidats qui, au 1er mars 1998, ont entamé l'épreuve de connaissances générales prévue au point I de l'annexe IV de cet arrêté et qui scindent les examens sur plusieurs sessions,
étant donné qu'ils ne répondent pas à la condition prévue au point X. b des notes explicatives établies par le Conseil de coopération douanière en ce qui concerne la« règle 3. b»
Les notifications prévues au point 3.1 du présent chapitre doivent être suffisamment détaillées pour permettre une évaluation au regard des intérêts de l'autre partie.
Dans le local de rencontre tel que prévu au point D, 2°,
devra répondre aux exigences sportives prévues au point VI.a.
Le nom de ce remplaçant est affiché, comme prévu au point 4 de la présente annexe
Pour les ouvriers payés par mois, le salaire gagné au cours du mois de référence prévu au point 6 du présent paragraphe est considéré comme salaire brut.
devra répondre aux exigences sportives prévues au point VI ci-dessous.
Exécuter ce plan d'action au cours des cinq années de l'engagement en intégrant les mises à jour prévues au point 3°;
Pour les candidats-étalons de 7 ans, l'approbation est définitive à condition qu'ils aient rempli les exigences sportives prévues au point VI.a.
Le retrait ne peut être justifié qu'à la suite d'une promotion à une fonction de direction ou à un poste de confiance, tel que prévu au point 6.
Au§ 1er, modifié comme prévu aux points 1° et 2°,
Dans le cas prévu au point 5.5 de cet article, les délais prévus à l'article 24 sont d'application.