Voorbeelden van het gebruik van Programme douane in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
De plus, les normes générales qui seraient adoptées dans le cadre des orientations IDA s'appliqueront aussi aux systèmes de communication et d'échanges d'informations du programme Douane 2000.
en terme de formation, il pourrait être fait appel au programme Douane 2007.
Les douanes: suite à l'adoption du programme Douane 2000, la Commission
Le programme Douane 2013(ci-après dénommé«Douane 2013») a été établi par la décision 624/2007/CE1 en tant que programme d'action pluriannuel pour la douane dans l'Union européenne en vue d'appuyer
Des mesures d'accompagnement comme celles que prévoit le programme Douane doivent garantir que la législation douanière
Ayant pris le relais du programme Matthaeus11, existant depuis 1991 en matière de formation des fonctionnaires des douanes et de coopération administrative, ainsi qu'à partir du 1er janvier 1998, du programme IDA12; le programme Douane 2002, adopté le 17 décembre 199913, couvre la période du 1er janvier 1996 au 31 décembre 2002.
la mise en oeuvre du programme Douane 2000 et la réforme des règles de transit avant fin 1997.
L'objectif du programme Douane 2007 consiste à prolonger l'action entreprise dans le cadre des deux programmes précédents,
Compte tenu de la difficulté de trouver des indicateurs simples destinés à mesurer le succès du programme Douane 2007(du fait de son caractère complexe
une‘action pilote' couverte par une ligne budgétaire externe du programme Douane 2002,(dont l'évaluation fait l'objet d'un chapitre du rapport sur la mise en œuvre du programme Douane 2002) a permis une participation restreinte d'un représentant par pays,
Le Code des Douanes communautaire qui sera modernisé par un règlement du PE et du Conseil, et sur lequel le CESE s'est prononcé par un avis du 5 juillet 2006, est également un document de contexte fondamental pour appréhender le programme Douane 2013 annoncé pour une mise en conformité des textes à l'évolution des marchés
plus direct et plus fort à ce programme Douane 2000.
Le schéma ci-dessous met en relation les objectifs du programme Douanes 2002, tels qu'ils pouvaient déjà être déclinés en impacts et résultats escomptés lors du rapport intermédiaire, et les résultats et impacts escomptés des actions conjointes.
Achèvement du programme Douane 2002.
X Programme Douane 2013- Dépenses de gestion administrative.
La structure budgétaire finale du programme Douane 2013 sera décidée ultérieurement.
Le programme Douane 2002 en vigueur1 expire le 31 décembre 2002.
La structure budgétaire définitive du programme Douane 2013 sera arrêtée à une date ultérieure.
Le programme Douane 2002 a financé la maintenance évolutive
Pour mémoire, le programme Douane 2002 a financé le développement des applications SMS et ISPP.