Voorbeelden van het gebruik van Proposition modifiant in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Date de transmission de la proposition modifiée II.
Propositions modifiées.
Propositions modifiées de.
Les propositions modifiées renforcent encore les droits des patients.
815/1 final Propositions modifiées COM(90) 108 final.
Adoption par la Commission de propositions modifiées, le 7 mars.
Il tient compte des propositions modifiées de la Commission.
Par rapport à la proposition modifiée de la Commission, la position commune introduit deux modifications substantielles, avec l'accord préalable du Parlement.
Proposition modifiée de directive du conseil relative à l'application à la téléphonie vocale des principes de fourniture d'un réseau ouvert onp.
Proposition modifiée de directive du parlement européen et du conseil sur la reconnaissance mutuelle des licences et autres autorisations nationales pour la prestation de services de télécommunications.
La proposition de 2009 et la présente proposition modifiée font partie d'un«paquet législatif» visant à établir un régime d'asile européen commun RAEC.
La Commission a adopté la proposition modifiée le 11 avril 2000 COM/2000/223- 1998/0333 COD.
Avis de la Commission portant proposition modifiée: COMI97 136
La proposition modifiera les exigences existantes figurant dans le cadre juridique actuel relatif aux documents d'immatriculation des véhicules2.
La proposition modifiera également les procédures d'échantillonnage et de mesure des émissions de particules réalisées en laboratoire, conformément au troisième
La proposition modifiée confirme désormais clairement ce principe dans son article 1er,
La proposition modifiée de la Commission a été transmise au Conseil le 15 octobre 1999.
La proposition modifiée tient compte des positions les plus récentes adoptées au sein du Conseil et de la commission compétente du Parlement européen.
Les deux propositions modifiant la directive 92/85/CEE sur la protection de la maternité
Amendements proposés par le Parlement européen et rejetés par la Commission dans sa proposition modifiée, mais acceptés par le Conseil.