Voorbeelden van het gebruik van Type de mesures in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
{-}
-
Official
-
Financial
-
Colloquial
-
Medicine
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
-
Programming
L'intention, c'est de maintenir ce type de mesures agri-environnementales qui prennent en compte la spécificité de certaines régions et ce que vous citez, c'est une zone
La Commission évaluera les possibilités de transposer ce type de mesures à l'échelle de l'Union européenne,
Ce dernier type de mesures est, en effet, plus susceptible d'améliorer l'environnement industriel de l'ensemble de la Communauté
En optimisant le choix des sites d'observations et le type de mesures en fonction de leur utilisation dans le domaine des énergies renouvelables, l'exploitation directe des données d'observation pourrait être augmentée considérablement.
L'on constate que ce type de mesures augmente le pouvoir d'achat des citoyens, améliore l'environnement
L'enquête de réexamen intermédiaire évaluera si le type de mesures actuelles appliquées aux importations du produit concerné de la Fédération de Russie est approprié et s'il y a lieu d'en changer.
Il n'est toutefois pas nécessaire d'appliquer ce type de mesures aux végétaux de l'espèce Rhododendron simsii Planch.,
en l'absence de quotas, quel type de mesures de soutien du marché pensez-vous qu'il existe pour garantir un prix équitable
Cette attitude favorable s'explique par le fait que ce type de mesures joue un rôle important dans la diversification
L'instrument législatif et le type de mesures(financement) sont tous deux définis dans le TFUE,
Les actes délégués tels que visés à l'article 290 du TFUE comprennent presque le même type de mesures que celles qui ont été adoptées jusqu'à présent dans le cadre de la"procédure de réglementation avec contrôle", que le Conseil avait introduite dans la décision"comitologie" en 2006.
Par ailleurs, le Comité estime que ce type de mesures, pour autant qu'elles soient nécessaires,
sont à l'avant-garde en ce qui concerne ce type de mesures.
la nécessité accrue d'aider les PME dans les pays adhérents et candidats, estime que les tâches de l'Agence devraient comprendre ce type de mesures.
contre la pollution marine, alors que le Parlement a largement soutenu ce type de mesures dans le cadre de la procédure budgétaire.
en prodiguant des conseils sur le type de mesures et de produits devant faire l'objet d'une notification.
Cette décision est motivée par l'importance que revêt pour l'Union européenne le développement d'un marché des capitaux privés dans les pays de l'Est européen, ce type de mesures se situant en effet dans la droite ligne de l'une des principales orientations de l'Union dans le cadre de ses relations avec ces pays.
mars de chaque année, la Commission présente au comité une ventilation ex ante des ressources budgétaires par type de mesures et par procédure, en tenant compte, à cet effet, des objectifs fixés à l'article 2 de la décision,
c'est précisément ce type de mesures qui dresse de plus en plus,
Non, ce type de mesures ne s'impose pas.