dont la demandedont l'applicationdont la candidaturedont la requêtedont le dossierdont l'utilisationdont l'inscription
Exemples d'utilisation de
Dont l'utilisation
en Français et leurs traductions en Anglais
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Official
Colloquial
des équipements hertziens ou lorsqu'ils utilisent des fréquences dont l'utilisation n'est pas harmonisée en Europe, le marquage CE doit contenir un« signe d'alerte» signe d'information.
if the equipment makes use of frequency bands whose use is not harmonised throughout Europe, the CE marking has to include an alert sign information sign.
La compétence universelle est un outil procédural dont l'utilisation est limitée par le caractère international des crimes qui en déclenchent l'exercice
The principle of universal jurisdiction was a procedural tool whose application was limited by the international nature of the crimes that gave rise to it
à EUR 53,9 millions(2011: EUR 54,3 millions), dont l'utilisation dépend de bénéfices imposables futurs qui excéderaient les bénéfices générés par le renversement des différences temporelles existantes.
EUR 54.3 million) of which the utilisation is dependent on future taxable profits in excess of the profit arising from the reversal of existing taxable temporary differences.
Les équipements hertziens qui fonctionnent sur des fréquences dont l'utilisation n'est pas harmonisée en Europe(et dont le marquage contient par conséquent le signe d'information) doivent être déclarés
Radio equipment that makes use of frequency bands whose use is not harmonised throughout Europe(and which consequently bears the information sign in the marking)
parmi les« employeurs» dont l'utilisation des enfants doit être considérée comme du travail domestique des enfants, selon les normes internationales.
also among“employers” whose use of children's work in the house should be regarded as child domestic work according to international standards.
une provision de 40 millions d'euros a été constituée au titre d'un contrat d'approvisionnement d'équipements industriels, dont l'utilisation est encore à l'étude dans le contexte de marché actuel.
2015, a provision of 40 million euros was set up for a supply contract concerning industrial equipment whose use in the current market situation is still under review.
c'est très semblable à un timbre semi-postal, mais dont l'utilisation est obligatoire plutôt que facultatif pendant une période de temps.
it is very similar to a semi-postal stamp, but whose use is mandatory rather than optional for some period of time.
au même titre que toute autre forme de contenus numériques dont l'utilisation implique un degré élevé d'interaction.
as well as any other form of digital content whose use requires a high level of interaction.
Il s'applique à toute entreprise établie sur le territoire de l'Union Européenne qui collecte, traite et stocke des données personnelles dont l'utilisation peut directement
It applies to all companies established within the European Union that collect, process and store personal data whose use may directly
est une société à responsabilité limitée espagnol qui appartient ce site dont l'utilisation est régie par le présent document,
is a Spanish limited liability company that owns this website whose use is regulated by this document,
À l'exception notable de l'énergie solaire, dont l'utilisation représente 4% de la consommation d'énergie primaire, le reste de
With the notable exception of solar energy, the utilization of which accounts for 4 per cent of Cyprus's primary energy consumption,
De plus, la disposition des rues encouragée dans Le centre-ville en action créerait une zone permanente de viabilisation en bordure de rue sur au moins un côté de la plupart des rues, dont l'utilisation ne serait pas compromise par la circulation d'heure de pointe.
Moreover, the street arrangement promoted by Downtown Moves would create a permanent Street Edge Service Zone along at least one side of most streets, the utilization of which would not be compromised by peak hour traffic restrictions.
d'évaluer les effets possibles sur la santé des nouvelles fréquences(térahertz par exemple), dont l'utilisation est actuellement développée pour des applications émergentes.
effects of new frequencies, such as in the terahertz region, the utilisation of which is currently being developed for emerging applications.
Le Groupe de travail avait examiné la manière dont l'utilisation de la passation de marchés pour promouvoir des politiques industrielles,
The Working Group had reviewed the manner in which the use of procurement to promote industrial, social
un album caractérisé par un son unique, dont l'utilisation d'un clavier, du jamais vu depuis la création du groupe,
an album characterized by a unique sound, including the use of keyboards, something largely unseen before by the band, as well as
Connie a principalement aimé apprendre des techniques de recherche précises, dont l'utilisation de modèles animaux, et obtenir des renseignements sur de nouveaux chercheurs dans le domaine de l'autisme en Ontario.
A highlight for Connie was learning about specific research techniques, including the use of animal models and finding out about new researchers in the field of autism in Ontario.
des domaines de coopération, dont l'utilisation de la diversité et de la culture comme moteurs économiques
areas for cooperation, including leveraging diversity and culture as an economic driver
Cet article examine les différentes manières dont l'utilisation de systèmes logiciels de surveillance d'employés affecte la productivité,
This paper looks at ways in which the use of software-based employee monitoring systems affects employee productivity,
Appareil personnel qui n'a pas été fourni par BDC, mais dont l'utilisation a été spécialement autorisée par écrit par BDC, et qui est utilisé à des fins professionnelles dans le cadre des activités normales de BDC
A personally owned device not provided by BDC, but for which use has specifically been authorized in writing by BDC, that is used during the course of normal activities, as well as
pouvait empêcher l'enregistrement de toute IG, dont l'utilisation constituerait par ailleurs une atteinte à une marque,
were able to prevent the registration of any GI, use of which could otherwise constitute a trademark infringement,
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