BASIC TERMS in French translation

• termes de base
• conditions de base
• principales conditions
• principaux termes
• termes fondamentaux
• termes simples
• notions fondamentales

Examples of using Basic terms in English and their translations into French

The basic terms of reference of the proposed Commission,
Le mandat fondamental de la commission proposée,

Evidence that the application was reviewed to ensure it met the Program's basic Terms and Conditions;
Des preuves que la demande a été examinée afin d'en assurer la conformité aux modalités fondamentales du Programme;

although this is generally discouraged as it contravenes the basic terms of use.
cela soit souvent déconseillé car cela contrevient aux modalités de base de son utilisation.

A glossary of basic terms defining different health sector stakeholders could be compiled,
Un glossaire des termes de base définissant les différentes parties prenantes du secteur de la santé pourrait être compilé,

more economic operators to lay down the basic terms for a series of specific contracts to be concluded over a given period normally 4 years.
plusieurs opérateurs économiques afin d'établir les conditions de base régissant une série de marchés spécifiques à passer au cours d'une période donnée généralement quatre ans.

A glossary of basic terms defining different health sector stakeholders could be compiled,
Un glossaire des termes de base, définissant les différentes parties prenantes du secteur de la santé, pourrait être élaboré

They affirmed basic terms for such reunification and their continued support for efforts to achieve it,
Ils ont affirmé les conditions de base de cette réunification et leur appui continu à ces efforts pour y parvenir

the Legal Counsel stated that the Administration was prepared to accept the basic terms of the loan agreement,
le Conseiller juridique déclare que l'Administration est prête à accepter les principales conditions de l'accord de prêt,

whose personnel lay emphasis on humanitarian behaviour by police officers and the explanation of basic terms such as tolerance, racism and anti-Semitism.
personnel s'oriente vers l'accentuation du modèle humaniste chez le policier, de l'explication des termes de base tels que la tolérance, le racisme, l'antisémitisme.

Only"Common definitions" for basic terms necessary to define the vehicle categories
Seules les <<définitions communes>> des termes fondamentaux permettant de définir les catégories

The basic terms and understandings that would be set out in the letter to the United States Government would include the terms set out in the three letters from the United States Government setting out the offer.
Les principales conditions et clauses interprétatives qui figureraient dans la lettre de l'Organisation au Gouvernement des États-Unis reprendraient notamment les conditions énoncées par celui-ci dans les trois lettres dans lesquelles il a notifié son offre.

These agreements will describe basic terms for collaboration and will promote common interests that intersect the training objectives of other stakeholders,
Ces ententes décriront les conditions de base en ce qui a trait à la collaboration et mettront en valeur les intérêts partagés en matière de formation avec

Based on the above principle of charge flow due to free electrons scientists have further defined the basic terms in Electronics that is current,
Basé sur le principe ci-dessus de flux de charge due à électrons libres scientifiques ont précisé les termes de base en électronique qui est en cours,

Secondly, translators serving in investment translation should have a strong background of basic terms like calculation of areas,
Deuxièmement, traducteurs au service de la traduction d'investissement devrait avoir une solide expérience des termes fondamentaux comme le calcul des zones,

to define some basic terms that are crucial to the future legal instruments of the Conference on Disarmament in this field.
définir certaines expressions fondamentales qui sont cruciales pour les futurs instruments juridiques de la Conférence du désarmement dans ce domaine.

Safety of machinery- Basic terms, 2010 for design- Risk assesment
Sécurité des machines- Principes généraux 2010 de conception- Appréciation du risque

to outline the basic terms that you wish to include in your Will.
pour énoncer les principales dispositions que vous voulez inclure dans votre testament.

The scope of the BGleiG was extended to cover research institutes funded by the federal government through agreements which oblige them to apply the basic terms of the Federal Equal Opportunity Act as of 2004/2005.
La portée de la loi a été étendue afin de couvrir les instituts de recherche financés par le Gouvernement fédéral par le biais de contrats qui les obligent à appliquer les dispositions fondamentales de la loi fédérale sur l'égalité des chances de 2004/2005.

below we will present the basic terms of the data protection law that are key to the purposes of this privacy policy in accordance with the definitions of the General Data Protection Regulation GDPR.
nous aimerions présenter ci-dessous les termes de base de la loi sur la protection des données conformément aux définitions du Règlement général sur la protection des données(RGPD), qui sont essentiels aux fins de la présente déclaration de confidentialité.

This means that legal persons are subject to full liability for all criminal offences in which these basic terms are used.
<< propriétaire >> renvoient à toutes sortes de personnes morales, ce qui veut dire que les personnes morales sont pleinement responsables pour toute infraction pénale dont la définition comprend ces termes de base.