DEPENDING ON THE DATE in French translation

• selon la date
• en fonction de la date

Examples of using Depending on the date in English and their translations into French

The table below indicates the rates at which the provincial portion of the Ontario HST will need to be recaptured depending on the date the ITC became available for a given expense.
Le tableau ci-dessous indique les taux auxquels la portion provinciale de la TVH de l'Ontario doit être récupérée dépendamment de la date à laquelle les CTI sont devenus disponibles.

The event organizers have set up a webpage, where you can check the registration fees depending on the date you sign up, as well as the special offers of the hotel.
L'organisation de l'évènement a par ailleurs mis en place un site web où il est possible de consulter les prix des inscriptions en fonction des dates ainsi que les offres spéciales de l'hôtel.

The Delegate of Brazil suggested that the continuing situation of Members paying contributions late could be addressed by providing restitution by way of interest depending on the date of payment.
Le délégué du Brésil a suggéré que le problème continu du paiement tardif des contributions par certains Membres pourrait être résolu par une compensation sous forme d'intérêts liés à la date du paiement.

Depending on the date of construction of the pressure receptacle,
Selon la date de construction du récipient à pression,

Depending on the date of construction of the tank,
Selon la date de la construction de la citerne,

€11.00 per ordinary share and $0.13 and $10.00 per ADR, depending on the date of purchase of each ordinary share or ADR.
de 0,13 dollar à 10 dollars par ADR, en fonction de la date d'acquisition de chaque action ou ADR, soit un peu moins de la moitié des chiffres avancés par les plaignants.

Depending on the date of construction of the pressure receptacle,
Selon la date de construction du récipient à pression,

the secretariat suggests that it would be more user-friendly to indicate precisely which standards are of mandatory or acceptable application depending on the date of construction. This would avoid problems of interpretation.
le secrétariat estime qu'il serait plus simple pour les usagers que l'on indique précisément quelles sont les normes obligatoires en fonction de la date de fabrication, ce qui éviterait des problèmes d'interprétation.

Depending on the date of construction of the battery-vehicle
Selon la date de construction du véhicule-batterie

a premium of $1 which will decrease to zero depending on the date of redemption.
une prime de 1$ qui diminuera à zéro en fonction de la date de rachat.

certain Participants may be required to divest of any Common Shares held in the Plan, depending on the date that the Common Shares were acquired under the Plan by a particular Participant.
certains participants pourraient être tenus de se départir de toutes les actions ordinaires qu'ils détiennent dans le cadre du régime, selon la date à laquelle le participant en question a acquis les actions ordinaires dans le cadre du régime.

a premium of $1 which will decrease to zero depending on the date of redemption.
une prime de 1$ qui diminuera à zéro en fonction de la date de rachat.

use every three years, the schedule will vary depending on the date on which a Party has notified the Secretariat that it requires DDT.
le calendrier variera selon la date à laquelle une Partie a fait savoir au secrétariat qu'elle a besoin de DDT.

a premium of $1 which will decrease to zero depending on the date of redemption.
une prime de 1$ qui diminuera à zéro en fonction de la date de rachat.

Depending on the date of construction of the tank,
Selon la date de construction de la citerne,

Depending on the date of construction of the battery vehicle/wagon
Selon la date de construction du wagon/véhicule-batterie

a premium of $1 which will decrease to zero depending on the date of redemption.
une prime de 1$ qui diminuera à zéro en fonction de la date de rachat.

€11.00 per ordinary share and $0.13 and $10.00 per American Depository Receipt(“ADR”), depending on the date of purchase of each ordinary share or ADR.
de 0,13 dollar à 10 dollars par American Depositary Receipt(ADR), en fonction de la date d'acquisition de chaque action ou ADR, soit un peu moins de la moitié des chiffres avancés par les plaignants.

Significant variations appear depending on the date of construction.
qui se répartissent de façon assez contrastée selon la période de construction.

Or month year it depends on the date you set.
Ou chaque mois/année, cela dépend de la date choisie.