DOES NOT CREATE in French translation

• ne crée pas
• ne constitue pas
• n'engendre pas
• n'entraîne pas
• ne génère pas
• n'établit pas
• ne produit pas
• n'occasionne pas
• ne créent pas
• ne créé pas
• ne créerait pas

Examples of using Does not create in English and their translations into French

that the present structure does not create a comparative disadvantage as compared to the more centralized American structure.
la structure actuelle ne créé pas de désavantage comparatif par rapport à la structure américaine plus centralisée.

The hairs in the natural silk does not create static electricity,
Les poils en soie naturelle ne créent pas d'électricité statique,

Final provisions This Administrative Arrangement does not create rights and obligations under international law between both Sides.
Dispositions finales Le présent Arrangement administratif ne créé pas de droits ni d'obligations en vertu du droit international entre les deux Parties.

Does not create any direct or indirect links to content without having the right to establish such a link
Ne créent pas de lien(link) direct ou indirect vers des contenus pour lesquels il n'existe aucun droit d'établir le lien(link)

But still its presentation and composition does not create an overall impression which is sufficiently far.
N'en demeure pas moins que la présentation et la composition ne créent pas une impression d'ensemble qui.

which Panotour does not create.
chose que Panotour ne créé pas.

This nacelle is designed with a door that does not create interferences when opening with objects outside and inside the nacelle.
Conception d'une nacelle donc la porte est conçue pour ne pas créer d'interférences avec les objets à l'intérieur ou à l'extérieur de la nacelle.

Pedestrians must ensure that their use of the highway does not create an unsafe environment and that nuisance is minimised.
Les piétons doivent faire en sorte de ne pas créer de situation dangereuse lorsqu'ils utilisent la route et de limiter au minimum la gêne éventuellement occasionnée.

Amazon RDS does not create a database on the DB instance you are creating..
Amazon RDS ne créera pas une base de données sur l'instance de base de données que vous créez..

The draft declaration, article 3, does not create new law.
Elles ont souligné que l'article 3 du projet de déclaration ne créait pas un droit nouveau.

However, it does not create an obligation to admit aliens into the national territory.
En revanche, il ne crée aucune obligation d'admettre des étrangers sur le territoire national.

Crédit Agricole's private banking business does not create or administer any"offshore" structures for its clients.
La Banque privée du Crédit Agricole ne crée ni n'administre de structures dites off-shore pour ses clients.

The Convention does not create a right for a person to enter
La Convention ne donne pas à une personne le droit d'entrer

Sending an email to BLEU JOUR Company does not create any reciprocal obligations
Envoyer un courrier électronique à BLEUJOUR ne crée aucune obligation réciproque

Furthermore, the Balleny Islands proposal does not create a precedent; there are other marine protected areas in the ATCM area.
De plus, la proposition des îles Balleny ne crée aucun précédent; il existe d'autres zones marines protégées dans le secteur de la RCTA.

It does not modify the original aspect of the treated surfaces, does not create any polished surfaces,
Il ne modifie pas l'aspect originaire des surfaces traitées; il ne crée pas de surfaces luisantes,

The Proposed Instrument does not create a single instrument where all of the rules applicable to venture issuers can be found.
La proposition de règlement ne crée par un règlement unique réunissant toutes les règles applicables aux émetteurs émergents.

This contract does not create any agency or other relationship apart from a subcontract between the Company and the Sub-Contractor.
Le présent contrat ne crée aucun mandat ni aucune autre relation hormis celle d'un contrat de sous-traitance entre la Société et le Sous-traitant.

To ensure that a loan does not create a control in fact concern,
Pour que le prêt ne suscite pas de préoccupation relative au contrôle de fait,

An RJ45 connector with a broken locking tab does not create a strong and true connection and should be replaced.
Un connecteur RJ45 dont l'ergot de verrouillage est brisé ne permet pas d'établir une connexion solide, remplacez-le.