DRAFT CHAPTER in French translation

• projet de chapitre
• ébauche du chapitre

Examples of using Draft chapter in English and their translations into French

Those invited to contribute to drafting a working paper or draft chapter should have a demonstrated ability to write clearly and concisely on their subject;
Les personnes invitées à participer à la rédaction d'un document de travail ou d'un projet de chapitre devraient avoir fourni la preuve de leur aptitude à écrire clairement et de manière concise sur les questions qui relèvent de leur domaine de compétence;

Material from those invited to contribute to drafting a working paper or draft chapter should be submitted in one of the official languages of the United Nations.
Les documents soumis par les personnes invitées à contribuer à la rédaction d'un document de travail ou d'un projet de chapitre devraient être soumis dans l'une des langues officielles de l'Organisation des Nations Unies.

Finally, the Commission amended its draft chapter on vaccine banks in the light of the ad hoc Group report see also agenda item 2.2.
Enfin, la Commission a amendé le projet de chapitre sur les banques de vaccins à la lumière des commentaires formulés dans le rapport du Groupe ad hoc voir également le point 2.2 de l'ordre du jour.

Alignment of the terminology used in draft Chapter 2 with the text of the TIR Convention,
Aligner la terminologie utilisée dans le projet de chapitre 2 sur celle utilisée dans la Convention TIR,

Cross-references should also be added to later portions of the guide, such as draft chapter VI,“End of project term,
Il faudrait par ailleurs ajouter des renvois à des parties subséquentes du guide, telles que le projet de chapitre VI“Achèvement du projet, prorogation et résiliation”(A/CN.9/458/Add.7),

Yet, in many ways, draft chapter II resembled the same chapter of the previous annual report; it was to be hoped
Il constate toutefois que le projet de chapitre II à l'examen ressemble à bien des égards au même chapitre du rapport annuel précédent,

aquatic animal feed(New chapter) The Aquatic Animals Commission received numerous comments on the draft chapter.
destinés à l'aquaculture(nouveau chapitre) La Commission des animaux aquatiques a reçu de nombreux commentaires à propos du projet de chapitre.

The following documents were given to the members of the ad hoc Group prior to the meeting:- List of participants and draft agenda;- Draft Chapter 6.X.
Les documents suivants ont été fournis aux membres du Groupe ad hoc préalablement à la tenue de la réunion:- la liste des participants et le projet d'ordre du jour;- projet de chapitre intitulé« Chapitre 6.X.

A report on Kashmir and the 1996 draft chapter on India(for the CIJL publication of Attacks on Justice) were presented at the Working Group of the Human Rights Committee in July 1997.
Elle a également présenté au Groupe de travail du Comité des droits de l'homme, en juillet 1997, un rapport sur le Cachemire et un projet de chapitre sur l'Inde, 1996 en vue de la publication de Attacks on Justice par le CIJL.

to Resolution No. 61, as well as the draft Chapter 20B.
à l'élaboration d'une annexe à la Résolution no 61 et du projet de chapitre 20B.

it should be moved to an appropriate place in draft chapter V,“Infrastructure development and operation” A/CN.9/458/ Add.6.
être traité à un endroit approprié du projet de chapitre V“Construction et exploitation de l'infrastructure” A/CN.9/458/Add.6.

it was agreed that the best available formulation was the one used in draft chapter IV,“The project agreement”(A/CN.9/458/Add.5), paragraph 25.
la formulation la mieux adaptée dont on disposait était celle utilisée au paragraphe 25 du projet de chapitre IV intitulé“L'accord de projet” A/CN.9/458/Add.5.

were not sufficiently balanced with the discussions that dealt with other dispute settlement mechanisms in the rest of the draft chapter.
aussi bien pour ce qui était de la longueur que du ton employé, entre ces paragraphes et d'autres parties du projet de chapitre qui portaient sur d'autres mécanismes de règlement des différends.

Review and finalisation of draft Chapter 1.1.1. on Collection
Examen et finalisation du projet de chapitre 1.1.1., Prélèvement

Revised glanders chapter for the Terrestrial Code The Scientific Commission noted that the draft chapter on glanders for the Terrestrial Code included details of which diagnostic tests to use and how they should be interpreted to
Chapitre révisé sur la morve destiné au Code terrestre La Commission scientifique a fait observer que le projet de chapitre sur la morve destiné au Code terrestre comportait des indications détaillées sur les épreuves diagnostiques à utiliser

The Working Group reviewed the draft chapter and noted that, while provisions of this draft imply a risk-based approach to the control of this important food-borne pathogen,
Le Groupe de travail a examiné le projet de chapitre et constaté que les recommandations couvraient uniquement les mesures de contrôle au niveau de l'exploitation, alors

The Working Group recommended that the draft chapter for‘Prevention and control of Salmonella in pig herds' include recommendations on minimising faecal contamination of pig hides on farm
Le Groupe de travail a recommandé que le projet de chapitre« Prévention et maîtrise des salmonelles dans les élevages de porcs» contienne des recommandations concernant la réduction de la contamination fécale

signalled that experts from this region would provide valuable inputs in the review of the draft chapter, which is scheduled to be proposed for adoption in May 2018.
des experts de cette région pouvaient contribuer de façon significative à la révision du projet de chapitre, qui doit être proposé pour adoption en mai 2018.

especially Member Countries' comments on the draft Chapter 7.X. on the Welfare of Working Equids, which were discussed.
notamment des commentaires des Pays Membres sur le projet de chapitre 7.X. concernant le bien-être des équidés de travail.

It was said that paragraphs 31 to 34 of the draft chapter had a useful informative function,
Il a été dit, à l'encontre de cette position, que les paragraphes 31 à 34 du projet de chapitre donnaient des renseignements utiles,