ENUMERATES in French translation

• énumère
• énonce
• recense
• énumérées

Examples of using Enumerates in English and their translations into French

Part V of the Bill enumerates what constitutes anti-competitive trade practices. These include.
La cinquième partie de la loi définit les pratiques commerciales anticoncurrentielles, qui consistent notamment à.

The UNIDO Strategy enumerates practical interventions in the sphere of enhanced economic efficiency,
La Stratégie de l'ONUDI prévoit des interventions pratiques pour améliorer le rendement économique,

The resolution further enumerates the concerns of parliaments with respect to women's
Elle énumère en outre les inquiétudes des parlements en matière de santé maternelle

This motion defines the committee's mandate and usually enumerates its powers, membership
Cette motion définit le mandat du comité et précise généralement ses pouvoirs,

Part III enumerates, in chronological order, the national holidays of Member States
La troisième partie indique la date des fêtes nationales des États Membres

The Programme of Action of the World Summit for Social Development enumerates many different forms of social services.
Divers types de services sociaux sont énumérés dans le Programme d'action du Sommet mondial pour le développement social.

Article 94 enumerates several measures which the flag State is required to take in order to ensure safety at sea.
À l'article 94, elle énumère les mesures que cet État doit prendre pour assurer la sécurité en mer.

In addition, legislation commonly enumerates the principal powers and duties of the respective authorities.
En outre, elle énumère en règle générale les principaux pouvoirs et obligations des autorités respectives.

It further enumerates the obstacles that hindered completion of the report with the desired quality and within the deadlines established.
Y sont également énumérés les problèmes qui ont empêché le Rapporteur spécial d'établir son rapport selon les normes de qualité voulues et dans les délais impartis.

Article 48 of Supreme Decree No. 24423 on the Legal Migration Regime enumerates the grounds for expulsion of foreign nationals.
Les motifs d'expulsion des ressortissants étrangers sont énumérés à l'article 48 du décret suprême no 24423 relatif au régime juridique des migrations.

The correspondence of the bishops with the Holy See, written in Latin: It enumerates the apostolic activities of each diocese.
Rédigée en latin, elle détaille les activités apostoliques de chaque diocèse.

The same section of the report enumerates both the reasons for the country's serious economic and social situation and suggested remedies.
Dans la même section du rapport, les raisons expliquant les difficultés économiques et sociales du pays sont énumérées et des solutions sont suggérées.

and judicial-and enumerates the powers of each.
législatif et judiciaire), dont elle définit les pouvoirs respectifs.

Thus, article 6 of the Right to Education(Organization) Act(8/1985), which enumerates the basic rights of pupils,
C'est ainsi que l'article 6 de la loi organique 8/1985 sur le droit à l'éducation, qui énumère les droits fondamentaux des élèves,

passed the Refugee Act 2006. The legislation clearly enumerates the rights of refugees,
le Gouvernement ougandais a adopté la loi de 2006 sur les réfugiés, qui énonce clairement les droits

This article, which enumerates the various means of peaceful settlement of disputes relating to the Convention available to States, stipulates that the
Cet article, qui énumère les divers moyens de règlement pacifique des différends relatifs à la Convention mis à la disposition des États stipule

The Committee considers that chapter 2 of the Constitution, which enumerates the rights and liberties of the individuals,
Le Comité considère que le chapitre 2 de la Constitution, qui énonce les droits et libertés des individus,

With a view to achieving this objective, the convention enumerates various detailed measures, which are based essentially on the prevention and control of health hazards due to occupational exposure to asbestos,
Pour parvenir à cet objectif, la convention énumère un certain nombre de mesures détaillées qui reposent essentiellement sur la prévention des risques sanitaires inhérents à une exposition professionnelle à l'amiante et sur la protection

The evaluation report enumerates the weaknesses of the system as well as models of action that have proved to function well when using education
Le rapport d'évaluation recense les faiblesses du système, ainsi que les modèles d'action qui ont donné de bons résultats dès lors que l'éducation et la culture sont

the Constitution enumerates some of these guarantees as guiding principles
la Constitution énonce certaines de ces garanties comme des principes