FOLLOWING THE PUBLICATION in French translation

All amendments to the Energy Efficiency Regulations are subject to the World Trade Organization's six month implementation period following the publication of the amendment in Canada Gazette, Part II.

Toutes les modifications apportées au Règlement sur l'efficacité énergétique sont assujetties à la période de mise en œuvre de six mois de l'Organisation mondiale du commerce suivant la publication de la modification dans la Partie II de la Gazette du Canada.

Following the publication of our questions and answers on the metallizing process,

À la suite de la diffusion de nos questions et réponses sur le procédé de métallisation,

the fifth month and seventh month(balance) following the publication of the regulation in the Gazette officielle du Québec.

du septième mois(solde du montant dû) qui suivent la publication du règlement sur le tarif de compensation dans la Gazette officielle du Québec.

Following the publication of the Strategy, ICTU NI organised a round-table meeting with the Department of Justice

Suite à la publication de la Stratégie, l'ICTU NI a organisé une réunion entre le Ministère de la justice

Moreover, in the years following the publication of the Porter Report,

De plus, dans les années qui ont suivi la publication du Rapport Porter,

In 2014, following the publication of Regulation(EU) 604/2014 on 6 June 2014,

En 2014, suite à la publication du Règlement(UE) 604/2014 le 6 juin,

Following the publication of the National Action Plan for Women in 2002,

Au lendemain de la publication du Plan national d'action en faveur des femmes en 2002,

The State Secretariat for Migration assured the press following the publication of the ODAE's report,

Le Secrétariat d'Etat aux migrations a assuré à la presse, le lendemain de la publication du rapport de l'ODAE,

Following the publication of Glenn Miller's paper,

Par suite de la publication de l'étude de Glenn Miller,

Following the publication in 1981 of her first book,

Dès 1981, à la suite de la publication de son premier ouvrage,

In the initial weeks following the publication of the Commission's report, the Mission stepped

Au cours des semaines qui ont suivi la publication du rapport de la Commission de clarification historique,

The ability to submit clarification requests following the publication of the recommendation and comprehensive report on 31 October was agreed

La possibilité de soumettre des demandes d'éclaircissement consécutivement à la publication de la recommandation et du rapport complet le 31 octobre a été acceptée

Following the publication of the Government of Canada's Electric Vehicle Technology Roadmap in 2010,

Suite à la publication de la Feuille de route technologique du gouvernement du Canada sur les véhicules électriques en 2010,

Following the publication of the Fifth edition of the Balance of Payments Manual(B0PM)

Après la parution de la cinquième édition du Manuel de la balance des paiements en 1993,

Following the publication on November 28, 2012, of the government decree implementing the Act,

A la suite de la publication le 28 novembre 2012 du décret d'application de cette loi,

Following the publication of the report in 2014,

Suite à la publication du rapport en 2014,

In the decades following the publication of Darwin's The Origin of Species,

Dans les décennies qui ont suivi la publication de L'Origine des espèces de Darwin,

political consultation5 following the publication of the European Commission's Green Paper on PVC6.

politique 5 qui a suivi la publication du Livre Vert de la Commission Européenne sur le PVC 6.

political consultation5 following the publication of the European Commission's Green Paper on PVC6.

de la sphère politique qui a suivi la publication par la Commission Européenne du Livre Vert sur le PVC6.

mobile call origination is no longer recognized as a relevant market on a European level, following the publication on November 13, 2007 by the Commission of its new Recommendation on relevant markets.

du départ d'appel mobile n'est plus reconnu comme un marché pertinent au niveau européen suite à la publication le 13 novembre 2007 par la Commission de sa nouvelle recommandation sur les marchés pertinents.