SUCH A PROCEDURE in French translation

• telle procédure
• cette démarche
• telle méthode
• telles procédures
• cette opération

Examples of using Such a procedure in English and their translations into French

Such a procedure should ensure greater homogeneity in school reporting,
Cette démarche devrait permettre d'assurer une meilleure homogénéité des déclarations entre les établissements,

Such a procedure could be a standardized form to be read by the police officer,
Une telle procédure pourrait par exemple consister en une formulation normalisée lue par l'officier de police,

Of course, such a procedure is difficult in practice since in many cases no such arm's-length price can be observed;
Bien sûr, il est difficile de mettre en pratique une telle procédure puisque dans plusieurs cas, il est impossible d'observer un prix de pleine concurrence;

The"abduction alert" plan launched in 2006 involved asking the public for information when the investigation provided reason to believe that such a procedure might be successful
Le plan <<alerte-enlèvement>> mis en place en 2006 consiste à faire appel au public pour recueillir des témoignages lorsque les éléments de l'enquête portent à croire que cette démarche a des chances d'aboutir

Such a procedure should provide legal certainty for the entities concerned,
Une telle procédure devrait offrir la sécurité juridique aux entités concernées

Such a procedure should provide guarantees of transparency
Une telle procédure devrait respecter les garanties de transparence

Such a procedure, which may include suggestions made in this chapter,
Une telle procédure, éventuellement inspirée des suggestions énoncées dans le présent chapitre,

the proposed procedure but that they could not be used to infer the outcomes of such a procedure in this year's analysis.
qu'ils ne pourraient pas servir à inférer les résultats d'une telle procédure dans l'analyse de cette année.

A countervailing consideration is that, while the wider notification procedure should not be foregone casually, such a procedure might create an extra burden for the procuring entity at a time when it is already busy.
S'il est vrai qu'il ne faudrait pas renoncer à la légère à la plus large procédure d'avis, une telle procédure risquerait d'imposer une charge supplémentaire à l'entité adjudicatrice à un moment où elle est déjà très occupée.

Such a procedure is required if the transformation time of the particulate system,
Une telle méthode est nécessaire si le temps de transformation du système de mesure des particules(t50,P)

Moreover, Governments would probably find the provision of such a procedure unattractive, regarding it as a means whereby one State could submit a complaint against another for political or other reasons.
Il est d'ailleurs probable que les Etats trouveront peu d'intérêt à la mise en place d'une telle procédure, y voyant le moyen pour un Etat d'adresser une plainte contre un autre Etat pour des motifs politiques ou autres.

After this period and unless occurrence of such a procedure, products are considered compliant
Passé ce délai et à défaut d'avoir respecté ces formalités, les Produits seront réputés conformes

This explains why such a procedure has not been proposed in relation to the draft optional protocol to the Convention on the Elimination of All Forms of Discrimination against Women.” E/C.12/1996/CRP.2/Add.1, para. 12.
C'est la raison pour laquelle une procédure de ce type n'a pas été proposée dans le cadre du projet de protocole facultatif se rapportant à la Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes." E/C.12/1996/CRP.2/Add.1, par. 12.

Such a procedure, destined to reduce the thickness of the case(thus from 22.80mm to 15.65mm), has already been seen in
On avait déjà vu ce genre de procédé destiné à réduire l'épaisseur du boîtier(qui passe ainsi de 22.80mm à 15.65mm)

In order to meet the requirements of article 6 such a procedure must be in principle open to all members of the public concerned,
Pour satisfaire aux prescriptions de l'article 6, cette procédure doit en principe être ouverte à tous les membres du public concerné,

Such a procedure may be particularly useful for the purchase of complex
Cette procédure peut être particulièrement utile pour les marchés concernant des biens

Before beginning a sanction procedure or during such a procedure, the Executive Board may propose to the Member
Avant d'engager une procédure de sanction ou au cours d'une telle procédure, le Conseil exécutif a la faculté de proposer au Membre

Such a procedure would ensure that all amendment proposals could,
Pareille procédure assurerait que toutes les propositions d'amendement puissent,

In order to ascertain in which cases such a procedure would apply,
Pour préciser les conditions d'application d'une telle procédure, le Comité a souligné

Decides that in developing such a procedure the Executive Board may review
Décide que, dans le cadre de l'élaboration d'une telle procédure, le Conseil exécutif pourra réexaminer