STIPULENT in English translation

stipulate
stipuler
préciser
prévoir
disposer
définir
énoncer
prescrivent
fixent
state
état
etat
etats
étatique
publique
indiquer
des états
provide
fournir
donner
prévoir
apporter
assurer
présenter
communiquer
servir
offrent
constituent
require
besoin
nécessaire
exigent
nécessitent
requièrent
doivent
demandent
imposent
il faut
obligent
specify
spécifier
préciser
indiquer
définir
déterminer
fixer
énoncer
prévoient
stipulent
establish
établir
créer
mettre en place
instaurer
définir
fixer
constituer
instituer
etablir
création
set out
énoncées
définies
exposées
fixés
prévues
établies
figurant
décrites
énumérées
stipulées
stipulated
stipuler
préciser
prévoir
disposer
définir
énoncer
prescrivent
fixent
stipulates
stipuler
préciser
prévoir
disposer
définir
énoncer
prescrivent
fixent
states
état
etat
etats
étatique
publique
indiquer
des états
stated
état
etat
etats
étatique
publique
indiquer
des états
provides
fournir
donner
prévoir
apporter
assurer
présenter
communiquer
servir
offrent
constituent
provided
fournir
donner
prévoir
apporter
assurer
présenter
communiquer
servir
offrent
constituent
stipulating
stipuler
préciser
prévoir
disposer
définir
énoncer
prescrivent
fixent
requires
besoin
nécessaire
exigent
nécessitent
requièrent
doivent
demandent
imposent
il faut
obligent
required
besoin
nécessaire
exigent
nécessitent
requièrent
doivent
demandent
imposent
il faut
obligent
stating
état
etat
etats
étatique
publique
indiquer
des états
established
établir
créer
mettre en place
instaurer
définir
fixer
constituer
instituer
etablir
création
providing
fournir
donner
prévoir
apporter
assurer
présenter
communiquer
servir
offrent
constituent
specified
spécifier
préciser
indiquer
définir
déterminer
fixer
énoncer
prévoient
stipulent
requiring
besoin
nécessaire
exigent
nécessitent
requièrent
doivent
demandent
imposent
il faut
obligent
establishes
établir
créer
mettre en place
instaurer
définir
fixer
constituer
instituer
etablir
création

Examples of using Stipulent in French and their translations into English

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  • Official category close
  • Colloquial category close
Les prescriptions de sûreté particulières no SSR-6 du Règlement de transport des matières radioactives(Édition 2012) stipulent.
IAEA Safety Standards nº SSR-6"Regulations for the Safe Transport of Radioactive Material"(2012 Edition) establishes.
En outre, ses dispositions stipulent que l'on devrait rechercher l'intérêt de tous.
Furthermore, its provisions have stipulated that the interest sought should be the common and collective interest.
publiées par Pêches et Océans Canada stipulent ce qui suit concernant l'alignement de type« inogone» au port de Bécancour.
Oceans Canada contain the following note regarding the unidirectional range light at Bécancour Harbour.
Les lois de la mécanique céleste stipulent que quand deux objets entrent en collision, il y a toujours des dommages de type collatéral.
The laws of celestial mechanics dictate that when two objects collide there is always damage of a collateral nature.
de Salzburg et du Vorarlberg stipulent que la promotion de la famille
Salzburg and Vorarlberg have stipulated that the promotion of the family
Elle se félicite donc que les projets de principes 6 et 8 stipulent que des recours doivent être ouverts aux victimes du dommage pour leur permettre d'obtenir réparation.
He therefore welcomed the stipulation in draft principles 6 and 8 that remedies should be available to enable the victims of damage to obtain reparation.
Le Sous-Comité rappelle les Principes de Paris qui stipulent que les INDH devraient être en mesure d'exercer leur mandat de façon indépendante.
The SCA recalls that the Paris Principles prescribe that an NHRI should be able to exercise its mandate in an independent manner.
Ces normes stipulent le niveau que doit atteindre un étudiant pour y satisfaire.
These standards stipulate what a student must be able to demonstrate in order to meet the standard.
De plus, les hypothèses stipulent que ces générations étaient en excellente forme physique
In addition, hypotheses are stating that these generations were in excellent physical shape,
Celles-ci stipulent comment réaliser l'activité en toute sûreté et, le cas échéant,
These define how the activity can be carried out safely
Les règles électorales de Colombie-Britannique stipulent que les bulletins de vote postaux ne peuvent être comptés avant le 22 mai.
Elections BC rules dictate that mail-in ballots are not counted until May 22.
Ces Lignes directrices stipulent que le besoin de procéder à des consultations et l'étendue des consultations sont à
These Guidelines indicate that the extent and type of consultations should be determined by the purpose,
Les Règlements internes du SESG stipulent que s'il y a impasse pour un caucus régional,
USGE bylaws dictate that if a tie occurs in a regional caucus,
les Directives stipulent que la police doit dresser un procèsverbal chaque fois qu'elle reçoit une plainte pour discrimination.
the Instructions prescribe that official reports must be drawn up of all complaints to the police about discrimination.
De nombreux instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme stipulent que la famille est l'unité fondamentale de la société et doit être spécialement protégée.
A wide range of international human rights instruments declare that the family is the fundamental unit of society requiring special protection.
Il détermine les principes fondamentaux relatifs aux risques, qui stipulent que BDC prendra uniquement les risques.
It determines core risk principles, which dictate that BDC will only take risks that.
l'article 47 stipulent ce qui suit.
article 47 provide as follows.
Doit être recherché selon les règles valables pour la pratique courante, qui stipulent un consentement libre et éclairé.
Must be elicited in accordance with the rules normally observed which mention free and informed consent.
tels qu'il ont été amendés, stipulent ce qui suit.
statute of the Tribunal, as amended, provide as follows.
Les alinéas 2 et 3 du paragraphe 1 de l'article 7 de la Constitution stipulent que <<Nul ne peut faire l'objet de discrimination en raison de son handicap.
Para. 1 clauses 2 and 3 of the Constitution lays down that"Nobody may be discriminated against because of his or her disability.
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