Examples of using Textes de base in French and their translations into English
{-}
-
Official
-
Colloquial
les frais de diffusion de documents comme l'Annuaire, les Textes de base, le Guide des procédures devant le Tribunal,
of disseminating other documentation such as the Yearbook, Basic texts, Guide to proceedings before the TribunalNeuf membres parmi les États inscrits sur la liste A figurant dans les textes de base du Programme alimentaire mondial,
Nine members from the States included in List A set out in the Basic Texts of the World Food Programme,L'enseignement et l'apprentissage du développement durable à tous les niveaux exigent des ressources multiples: textes de base, monographies, exemples probants de tous types tels que le projet sur la mer Baltique
Learning and teaching sustainable development at all levels will require access to resources. These include basic texts as well as cases studies, good examples ofRÈGLEMENT Suite à la demande de l'Assemblée Générale de 2013 de clarifier les textes de base dans leur version anglaise pour ce qui est des termes« pensions»
BY-LAWS Reacting to the request formulated at the 2013 General Assembly to clarify the basic texts in their English version as regards the use of the terms“pensions” and“annuities”,la famille) prévoit les textes de base autorisant les modifications à la rémunération des congés légaux de maternité
d'être informé des modifications apportées aux textes de base, en particulier dans le domaine de la procédure pénale,
les frais liés à une diffusion de certains autres documents comme l'Annuaire, les Textes de base, le Guide des procédures devant le Tribunal,
for disseminating other documentation such as the yearbook, basic texts, the guide to proceedings before the Tribunal,à empiéter sur les prérogatives des États Membres dans son interprétation des textes de base de l'Organisation, notamment le Statut
encroaching on the prerogatives of Member States when interpreting the basic documents of the Organization, including the Staff Regulationsles frais liés à une diffusion de certains autres documents comme l'Annuaire, les Textes de base, le Guide des procédures devant le Tribunal,
pleadings of cases, and for disseminating other documentation, such as the yearbook, basic texts, the guide to proceedings before the Tribunal,repris dans la série Droits de l'homme en droit international: textes de base du Conseil de l'Europe(Strasbourg,
reprinted in Council of Europe, Human Rights in International Law: Basic Texts(Strasbourg, 1991),Dans le cas de l'Organisation des Nations Unies, ces textes de base sont la Déclaration sur la coopération économique internationale,
Primary texts at the United Nations are the Declaration on International Economic Cooperation, in particular theTexte de base: art. 23 de la Convention.
Legislative basis: CCD article 23.Texte de base: article 23 de la Convention.
Legislative basis: UNCCD article 23.Texte de base: article 21 de la Convention,
Legislative basis: CCD article 21,Texte de base: art. 23 2 a de la Convention en tant qu'il se rapporte aux articles 22, 21 et 24.
Legislative basis: CCD article 23(2)(a) as related to articles 22, 21 and 24 Core D-1 P-5.Le texte de base est la loi de 1976 sur la faune,
Ainsi, outre le texte de base de TiSA, 20 annexes sont en cours de discussion.
For example, in addition to TiSA's core text there are 20 annexes under consideration.Toutefois, le projet de texte de base des négociations de Marrakech contient toujours un certain nombre de questions sur lesquelles il conviendra de trouver un accord.
But Or ce texte de base prévoit que toutes les mesures éducatives en vue de la réinsertion sociale
This foundational text, however, provides that all educational measures for the socialLe texte de base est la nouvelle Constitution du 18 septembre 1992 dont les éléments seront invoqués à plusieurs reprises dans le présent rapport.
The basic statute is the new Constitution of 18 September 1992, whose provisions will be referred to throughout this report.
