Voorbeelden van het gebruik van D'une proposition modifiée in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Programming
D'une proposition modifiant la directive relative aux extraits de café
le 7 juin 2000, la deuxième phase de consultation des partenaires sociaux sur le contenu d'une proposition modifiant la directive en question.
Adoption d'une proposition modifiée par la Commission, le 28 janvier.
Adoption d'une proposition modifiée par la Com mission, le 30 novembre.
Adoption d'une proposition modifiée par la Com mission, le 7 octobre.
Adoption par la Commission d'une proposition modifiée, le 21 février.
Cet article stipule que le rapport devrait être accompagné d'une proposition modifiée, le cas échéant.
Adoption par la Commission d'une proposition modifiée, le 22 novembre, pour tenir compte des amendements du Parlement.
Monsieur le Président, c'est un très grand plaisir pour moi de pouvoir vous informer- vous ainsi que l'Assemblée- de l'adoption ce jour par la Commission d'une proposition modifiant les régimes nationaux de protection des dessins ou modèles dans le but de libéraliser le marché secondaire des pièces détachées à des fins de réparation.
Proposition modifiée d'une.
Point 1.3.50 Approbation par la Commission d'une deuxième proposition modifiée: Bull.
Le paragraphe 4 correspond à l'article 29, paragraphe 2, de la proposition modifiée d'une deuxième direaive en matière de droit des sociétés.
L'examen de la proposition modifiée d'une cinquième directive du Conseil concernant la structure des sociétés anonymes
La possibilité d'une telle autorisation est également prévue à l'article 25, paragraphe 3, de la proposition modifiée d'une deuxième directive.
Analyse d'impact de la proposition modifiée de règlement portant création d'un système d'entrée/sortie et de la proposition de règlement modifiant le code frontières Schengen règlement(CE) n° 562/2006.
Le paragraphe 5 sur la modification du rapport entre diverses catégories d'actions a été adapté en fonaion de l'article 22, paragraphe 3, et de l'article 28 de la proposition modifiée d'une deuxième direaive.
conformément aux dispositions sur la durée de l'examen d'une demande d'asile établies dans la proposition modifiée de directive relative aux procédures d'asile.
Ce régime correspond donc, quant au fond, à l'article 8, paragraphe 3, de la proposition modifiée d'une deuxième direaive.
Sur la base de cet avis et en application de l'article 149 du traité, la Commission a, en date du 25 juillet 1983, saisi le Conseil d'une nouvelle proposition modifiée d'un règlement portant organisa tion commune de marché dans ce secteur.
Adoption par la Commission d'une proposition modifiée, le 16 octobre.