Voorbeelden van het gebruik van Il est admis que in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Chez les porcs, il est admis que le métabolisme de la tildipirosine s'opère par réduction et conjugaison sulfate suivies
Il est admis que le mécanisme de mise en œuvre du Fonds,
Il est admis que la cohérence de la planification
Pas d'obligation de participation: il est admis que l'on n'entend imposer à aucun État membre l'obligation de participer contre son gré à la troisième phase de l'UEM du fait de la ratification du traité(2);
Il est admis que l'élimination de l'amiante constitue une des opérations qui présentent le plus de risques pour la santé des travailleurs;
A cet effet, il est admis que la superficie de terres arables faisant partie de l'exploitation agricole et/ou de l'élevage de bétail et/ou de leurs parties est égale à la superficie de terres arables indiquée pour la/les entité(s)
Il est admis que des plans doivent être établis en vue de la création d'une future cinquième école européenne à Bruxelles,
Chez les bovins, il est admis que le métabolisme de la tildipirosine s'opère par clivage du groupement mycaminose, par réduction
Pour certains travaux de recherche comportant des données particulièrement confidentielles, il est admis que l'appréciation du caractère approprié des candidats en vue de leur admission aux négociations,
alinéa 1er, il est admis que le contrat a été respecté
Pour les médicaments de thérapie génique et cellulaire somatique, il est admis que les exigences classiques définies dans le module 4 pour les essais non-cliniques de médicaments peuvent ne pas être toujours appropriées en raison de propriétés biologiques
les hommes" (COM(94)333 du 27 juillet 1994), et il est admis que le cadre juridique de la politique sociale de l'Union européenne a entraîné par son rôle catalyseur de profonds changements dans les Etats membres.
Dès lors qu' il est admis que l'Union européenne manque de chercheurs
Parallèlement, il est admis qu'il convient de tenir compte également, pour la détermination d'une longueur maximale, de la possibilité de monter des coffres à skis sur les autobus rigides.
D'une manière générale, il est admis qu'il serait utile de prévoir le remboursement des droits compensateurs excessifs imposés au transporteur aérien non communautaire.
Aux fins des présentes prescriptions, il est admis qu'il ne peut se produire à la fois plus d'une défaillance du freinage de service;
Il est admis qu'une économie efficace dans l'utilisation des ressources et respectueuse du climat ouvre de nouvelles perspectives de développement économique.
À cet égard, il est admis qu'il existe différents modèles de normalisation
Dans certains cas, il est admis qu'un service puisse être amalgamé à un réseau le cas échéant.