Voorbeelden van het gebruik van L' exploitant in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
le suivi de la situation avec l'exploitant, dont il est chaque fois rédigé un rapport;
L'Agence notifie à l' exploitant l'existence d'un recours
Le plan de gestion comprend au moins les données d'identification et les coordonnées de l'exploitant, une description technique
Sur la base de l'analyse de risques effectuée, l'exploitant, assisté éventuellement de tiers,
L'exploitant, l'agent ou le capitaine du navire doit communiquer les informations relatives à la cargaison visées à l'annexe I,
Si aucune des installations est de la classe I, l'exploitant, le détenteur ou le propriétaire ne doit payer qu'un seul montant,
autres activités lu cratives de l'exploitant, de son épouse et de sa famille.
au travers d'accords contractuels avec l'exploitant, à la protection radiologique de ses travailleurs,
Comme il a été dit précédemment, il est possible à la demande de l'exploitant, que des dérogations à ces normes soient accordées par le Ministre pour autant
compétente agit elle-même ou par l'intermédiaire d'un tiers à la place de l'exploitant, cette autorité devrait veiller à ce que les frais qu'elle a encourus soient recouvrés auprès de l'exploitant.
sur l'initiative de l'exploitant, après chaque montage de l'attraction foraine
Lors de cette réunion, l'autorité de sûreté belge a eu l'opportunité de poser toutes les questions qu'elle souhaitait directement à l'exploitant, qui étaient représenté non seulement par les directeurs de site
Pour les attractions foraines de type B, l'inspection de mise en place est effectuée par l'exploitant, éventuellement assisté de tiers,
sur l'initiative de l'exploitant, au moins une fois tous les trois ans par un organisme accrédité.
En cas d'application du§ 3 du présent article, tout droit à l'intervention du Fonds est suspendu aussi longtemps que l'exploitant, l'occupant ou le propriétaire n'a pas constitué de garantie financière.
sur l'initiative de l'exploitant, au moins une fois tous les dix ans par un organisme indépendant.
Sur la base d'une jsutification adéquate fournie par l'exploitant, le Service peut accorder une dérogation aux conditions fixées à l'article 1er pendant une période d'un mois maximum.
Les modifications apportées à la proposition afin de tenir compte de l'avis du Parlement européen visent, notamment, à introduire la notion d'« obligations fondamentales de l'exploitant» ainsi qu'à apporter diverses pré cisions d'ordre technique.
Les États membres prennent les mesures nécessaires pour qu'aucune modification substantielle de l'exploitation de l'installation au sens de l'article 2 point 10 b, envisagée par l'exploitant, ne soit entreprise sans une autorisation délivrée en conformité avec la présente directive.
autre que l'exploitant, y compris les membres de son personnel, appelée à effectuer une intervention de quelque nature que ce soit en zone contrôlée.