Voorbeelden van het gebruik van Peuvent constituer in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
-
Programming
de la gestion des versions linguistiques pourraient réduire considérablement les coûts techniques et de transaction, qui peuvent constituer des barrières à l'entrée pour les services de vidéo à la demande.
ils s'efforcent d'éviter des mesures de dissuasion excessives, qui peuvent constituer un frein important à l'innovation.
d'un État membre et au financement de celle-ci peuvent constituer des raisons impérieuses d'intérêt général et, dès lors, justier une telle restriction.
les objectifs stratégiques qu'il a formulés peuvent constituer la base d'un programme de travail pour la prochaine décennie. Mais tout cela coûte de l'argent.
Les patients doivent éviter les situations dans lesquelles les étourdissements ou la confusion peuvent constituer un problème et ne doivent pas prendre d'autres médicaments susceptibles de provoquer des étourdissements ou une confusion sans avis médical préalable.
du cumul de l'origine à l'intérieur de groupes de pays ou de régions peuvent constituer une modalité de soutien à l'intégration régionale.
les mécanismes de résolution extrajudiciaire peuvent constituer une solution pratique et attractive pour les consommateurs qui ne sont pas parvenus à régler un conflit avec un commerçant à l'amiable.
peut-être un traitement par des antibiotiques peuvent constituer des facteurs de risque.
d'une part les impôts indirects peuvent constituer une entrave au bon fonctionnement du marché intérieur
munitions désignés par les ministres de la Justice et de l'Intérieur qui peuvent constituer un grave danger pour la sécurité publique et les armes et munitions que, pour cette raison,
En outre, dans le secteur délicat de la politique des prix d'une entreprise en position dominante, l'arrêt indique dans quelles circonstances des prix différents peuvent constituer des prix discriminatoires interdits par l'article 86
ses protocoles additionnels peuvent constituer le noyau d'un droit pénal spécial,
de jurisprudence constante que de tels motifs de nature économique invoqués à l'appui d'un procédure d'autorisation préalable ne peuvent constituer une justification valable à la restriction de la liberté de circulation.
mauvais fonctionnements qui peuvent constituer un risque pour les opérations aériennes civiles, généralement regroupés sous le terme générique"d'événements.
des locaux séparés doivent être présents pour les opérations qui peuvent constituer un risque sanitaire pour certains produits fabriqués simultanément
semble indiquer que les réformes structurelles peuvent constituer une partie intégrante des assainissements budgétaires réussis à moyen terme,
l'adresse de facturation, etc.), lesquelles peuvent constituer des Renseignements personnels, afin de garantir la sécurité de certains paiements.
notamment dans la mesure où les expériences d'autres pays européens ou extra-européens peuvent constituer une source de connaissances utile à la Fondation
des mauvais fonctionnements qui peuvent constituer un risque pour les opérations aériennes civiles, regroupés sous le terme d'"événements.
par la transformation et l'impact sur l'économie d'une région peuvent constituer des facteurs importants.