Voorbeelden van het gebruik van Proposition relative in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
-
Programming
L'actuelle proposition relative à l'État du pavillon se limite à reprendre certaines parties du titre 5 de la CTM concernant les responsabilités de l'État du pavillon.
Lorsque les gens apprennent que la première proposition relative aux agents physiques remonte à 1992,
La proposition relative aux travailleurs hautement qualifiés(«carte bleue européenne»)
La proposition relative à la libre circulation des dispositifs médicaux dans le marché unique est favorablement accueillie.
La proposition relative à la question délicate de la recherche sur les cellules souches embryonnaires humaines illustre la manière dont la Commission s'acquitte de cette obligation76.
Toute proposition relative à un vol d'essai sous combustion pauvre s'inscrivant dans le calendrier d'exécution de Clean Sky doit préciser les délais et le financement.
Aujourd'hui, nous présentons notre première proposition relative à une meilleure coordination du spectre au sein de l'UE.
Si la proposition relative à l'une des mesures disciplinaires figurant à l'article 81,§ 1,
La proposition relative à l'échange automatique d'informations présentée aujourd'hui permettrait aux autorités fiscales de mieux identifier les lacunes fiscales ou les doubles impositions entre les États membres.
Proposition relative à l'organisation commune des marchés dans le secteur des produits transformés à base de fruits et légumes, adoptée le 12 juin 1992 COM(92) 138 final.
Proposition relative aux contrôles vétérinaires et zootechniques applicables dans les échanges intracommunautaires de certains animaux vivants, adoptée le 12 juin 1992 COM(92) 138 final.
La proposition relative à la politique de cohésion n'établit pas de distinction entre les axes et, par conséquent, ne prévoit pas une telle différenciation.
D Proposition relative à un programme d'encouragement à la conservation et au rayonnement du patrimoine culturel européen(Raphaël)(*) °.
j'aimerais en parler en toute franchise, c'est la proposition relative au blé dur.
donc de simplification du texte de la proposition relative à certains aspects du droit des sociétés.
Ce dernier avait émis en 2010 un avis sur la proposition relative à ce règlement6.
Par ailleurs, il y a cette invitation faite à la Commission pour qu'elle formule une proposition relative aux titres en euro.
Seuls les membres du jury participant aux délibérations décident sur la proposition relative à l'attribution du prix.
Comme il le sait peut-être, la Commission met en ce moment la touche finale à la préparation d'une proposition relative aux abus du marché.
À cet égard, le CESE invite la Commission à reprendre sa proposition relative à l'extension de la durée de l'indemnisation de chômage.