Voorbeelden van het gebruik van Qui a trait in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Si un Etat membre souhaite adopter une règle technique pour des raisons urgentes tenant à une situation grave et imprévisible qui a trait à la protection de la santé des personnes et des animaux, à la préservation des végétaux ou à la sécurité,
Cette dérogation se limite à la modification des statuts qui a trait à leur adaptation aux mêmes lois telles que modifiées par la loi-programme du 27 décembre 2004
Qu'en ce qui concerne l'isolation acoustique, qui a trait au confort des individus,
Cette période de statu quo ne s'applique pas si un État membre démontre qu'il doit élaborer à très bref délai des règles techniques nationales«pour des raisons urgentes tenant à une situation grave et imprévisible» qui a trait à la protection de la santé des personnes
Cette dérogation se limite à la modification des statuts qui a trait à leur adaptation aux mêmes lois telles que modifiées par la loi-programme du 27 décembre 2004
Les questions relatives à la structure et à l'organisation des travaux du collège doivent être distinguées de la réforme interne engagée depuis la prise de fonctions de la Commission, qui a trait à la modernisation et à l'amélioration du fonctionnement de l'administration.
CES 837/97 est approuvé, à l'exception d'un passage à la page 11(point 7- Elaboration de l'avis de la section sur la proposition de directive du Conseil concernant la teneur en soufre de certains combustibles liquides- 11ème paragraphe), qui a trait à Mme DRIJFHOUT-ZWEIJTZER.
envoient une copie certifiée conforme de la partie qui a trait au territoire de la commune,
La procédure définie à l'article 23 doit être suivie chaque fois que l'entreprise procède à une modification du règlement de travail qui a trait ou peut avoir une influence sur le système de réduction de la durée du travail et/ou de la semaine de quatre jours pour lequel l'employeur bénéficie de réduction de cotisations.
Or, dans l'affaire au principal qui a trait à une distribution transfrontalière de bénéfices,
L'accès à un document établi par la Cour pour son usage interne ou reçu par elle et qui a trait à une question n'ayant encore fait l'objet d'aucune décision,
Malheureusement, en dépit de la puissance de la GTI W12-650 il ya toujours un problème qui a trait à la manière de fournir les 6-litre moteur central avec un grand montant de l'air
une considération préalable figurant dans le rapport lui-même qui a trait à l'obstruction exercée par la Commission exécutive
Le Conseil peut mettre à profit les compétences de l'agence s'il le juge utile dans le cadre de la procédure engagée en vertu de l'article 7 du traité UE qui a trait au risque d'une violation de droits fondamentaux par un État membre donné.
Un montant annuel qui correspond aux cotisations sociales à verser réellement par l'ayant droit dans le cadre de l'assurance continuée en matière de sécurité sociale pour travailleurs indépendants pour la partie qui a trait à l'assurance pension
L'article 9,§ 1er, 4° de l'arrêté royal du 26 décembre 1998, qui a trait à la radiation obligatoire en raison d'infractions répétées
Pour les thèmes qui ont trait aux secteurs en développement et aux petits secteurs,
Tout d'abord, la règle de l'unanimité doit être abolie, sauf dans les matières qui ont trait aux institutions mêmes
La stratégie, dans une certaine mesure, recouvre les ODD qui ont trait à la nécessité de veiller à ce que la prospérité soit partagée à l'échelle mondiale.
Il s'agit à chaque fois de dispositions qui ont trait à l'introduction et l'ouverture des offres.