Voorbeelden van het gebruik van Selon le code in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
nous devons prendre soin de notre eau recyclée selon le code de l'environnement de notre serre.
et s'engager selon le code.
Analyse des risques& gestion des risques- Organisation de divertissements actifs Selon le Code de droit économique,
Selon le code de Justinien, le délai de prescription était de trente ans,
Selon le Code civil« Orion»,
Pdf(Document, 339.76 Ko) Selon le Code de droit économique,
Recherchez le 7ème code de sécurité d'octet de la clé fonctionnante puis produisez de la clé de revendeur selon le code, pour soutenir cette fonction qu'elle a besoin du 5ème outil de mise à jour d'IMMO.
Selon le Code civil, l'immobilier comprend les terrains,
Indiquer, selon le code communautaire prévu à cet effet, la nature du mode de transport correspondant au
Indiquer, selon le code communautaire ci-après, le type de garantie utilisée pour l'opération considérée, puis,
Indiquer, selon le code communautaire prévu à cet effet, la nature du mode de transport correspondant au
Selon le Code de procédure civile estonien, sauf dispositions contraires dans la loi
par exemple en indiquant le numéro d'immatriculation puis la nationalité du moyen de transport actif franchissant la frontière extérieure de la Communauté, selon le code prévu à la case n° 15a.
non améliorable ou surpeuplé selon le Code.
des événements de sport 1 janvier 2007 Selon le Code de droit économique,
la zone d'habitat à caractère rural et">la zone agricole, ces deux dernières étant vouées à l'agriculture selon le Code wallon de l'Aménagement du Territoire,
puis la nationalité de ce moyen de transport(ou celle du moyen assurant la propulsion de l'ensemble s'il y a plusieurs moyens de transport) selon le code prévu à la case n° 17a.