Voorbeelden van het gebruik van Transposition in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Financial
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Colloquial
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Medicine
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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résection avec plastie cutanée et transposition du nombril N 300?
La simple transposition de la réglementation communautaire dans le droit national ne suffit cependant pas.
La transposition se fonde sur une interprétation trop extensive de la notion de«dispositions d'ordre public»
Le contrôle de la transposition ainsi que de l'application des directives existantes s'est révélé être une tâche complexe et difficile.
Actuellement, la plupart des affaires concernent soit la non transposition des mesures dans le droit national, soit la non conformité des mesures adoptées avec les exigences de la directive.
Création d'un groupe de travail permanent composé d'experts des États membres, pour des échanges d'informations et des débats sur la transposition de l'acquis;
La transposition ne constitue cependant qu'une partie du processus requis pour la mise en œuvre de la directive.
La transposition à appliquer aux notes lorsque la clef sera insérée dans la partition.
Transposition, avant la fin de l'année 2007, dans la législation communautaire, des mesures provisoires adoptées pour le Pacifique Sud.
des Communautés à l'importance de la transposition de ces directives.
article 29- Transposition, article 32‑ Entrée en vigueur et article 33- Destinataires.
Les retards répétés de la Belgique en matière de transposition et de mise en oeuvre des directives européennes en matière d'environnement.
La législation existante présente des anomalies et la transposition nationale quelques carences.
Considérant que, compte tenu de cette situation, le délai de transposition prévu par la directive 87/64/CEE peut être maintenu.
les plus grands retards de transposition.
Du suivi de la mise en œuvre des dispositions relatives aux plateformes de partage de vidéos sur la base d'une étude indépendante effectuée après la transposition;
Toutefois, le Royaume-Uni dispose d'un délai supplémentaire pour la transposition de certaines dispositions de la directive concernant la durée du travail.
Toute prorogation des délais de transposition et d'application devrait être strictement proportionnée aux besoins des États membres
Pratiques des états membres qui facilitent la transposition correcte et dans les délais, en droit national, des directives ayant un impact sur le marché intérieur.
Transposition de la directive sur l'évaluation environnementale stratégique par les États membres d'ici à 2002.