Voorbeelden van het gebruik van Un programme-cadre in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
au Parlement européen du 6 avril 2005 établissant un programme-cadre«Sécu-rité et protection des libertés» pour la période 2007-2013[COM(2005) 124 final].
Le Royaume-Uni a présenté un programme-cadre très détaillé pour l'éradication de la maladie
au Parlement européen établissant pour 2007-2013 un programme-cadre« Droits fondamentaux
Les décisions arrêtant un programme-cadre pour des actions dans le secteur de l'énergie(1998-2002),
Comme prévu, la rubrique 3 propose de conclure un programme-cadre de recherche et de mobiliser des fonds additionnels pour les réseaux transeuropéens
La Commission a donc suggéré, en juillet 2004, dans le contexte de ses propositions pour le prochain exercice budgétaire, un programme-cadre pour l'innovation et la compétitivité4.
au Parlement européen établissant un programme-cadre"Sécurité et protection des libertés" pour la période 2007-2013 _BAR.
CES(98) 631 Avis du Comité économique et social sur la«Proposition de décision du Conseil arrêtant un programme-cadre pluriannuel pour des actions dans le secteur de l'énergie(1998-2002) et mesures connexes» doc. COM(97) 500 final.
Le Conseil a eu un débat d'orientation, en attendant l'avis du Parlement européen, sur la proposition de décision arrêtant un programme-cadre pluriannuel pour des actions dans le secteur de l'énergie(1998-2002)
du Conseil établissant un programme-cadre pour la compétitivité et l'innovation 2007-2013.
La présente décision remplace, à compter du 1er janvier 2007, les dispositions correspondantes de la décision du Conseil du 22 juillet 2002 établissant un programme-cadre concernant la coopération policière et judiciaire en matière pénale(AGIS) JO L 203 du 1.8.2002.
Ce programme se poursuit en 2006 et a été intégré dans les propositions législatives pour la création d'un programme-cadre« droits fondamentaux et justice»[13] pour la période 2007-2013 voir infra.
du Conseil établissant un programme-cadre pour l'innovation et la compétitivité(2007-2013) _BAR.
la Commission a éLaboré l'an dernier un programme-cadre de recherche et de développement technologiques(1987-1991)
Il est donc nécessaire d'arrêter, pour la période 2002-2006, un programme-cadre susceptible d'assurer un effet structurant sur la recherche
Cette disposition, qui n'a encore jamais été mise en œuvre dans un programme-cadre, devrait permettre de mieux articuler les activités de recherche nationale autour de l'intérêt communautaire dans des domaines où certains Etats membres plus directement concernés sont prêts à mettre en commun leurs efforts.
J'estime qu'il est prioritaire de mettre en place un programme-cadre spécifique de recherche décentralisée en matière agronomique
le Conseil de l'Union européenne ont adopté un programme-cadre de la Communauté européenne pour des actions de recherche,
Considérant que, par la décision n°… /98/EURATOM, le Conseil de l'Union européenne a adopté un programme-cadre de la Communauté européenne de l'énergie atomique pour des actions de recherche