COULD BE BASED in French translation

• pourrait être fondé
• pourraient reposer
• pourrait s'appuyer
• pourrait être basé
• pourrait s'inspirer
• pourrait être fondée
• pourraient être fondés
• pourraient être fondées
• pourrait reposer
• pourraient s'appuyer
• peut reposer
• pourraient être basées
• pouvait reposer
• pourra s'appuyer
• pourraient être basés
• pourrait être basée

Examples of using Could be based in English and their translations into French

The recommendations by the Working Group could be based on the objectives of the Conference as enumerated in General Assembly resolution 52/111.
Les recommandations que devrait faire le Groupe de travail pourraient être fondées sur les objectifs de la Conférence énumérés dans la résolution 52/111 de l'Assemblée générale.

Socio-economic indicators could be based on identified costs and benefits of the approved groundwater development program
Des indicateurs socio-économiques pourraient être fondés sur les coûts et bénéfices reconnus de programmes approuvés d'exploitation des eaux souterraines

Slovenia believes that this work could be based on the existing experience of the international community.
Ce travail pourrait reposer sur l'expérience de la communauté internationale en la matière.

This tool could be based on Gender-Based Analysis Plus developed by Status of Women Canada, or other methods.
Ces outils pourraient être fondés sur l'analyse comparative entre les sexes plus élaborée par Condition féminine Canada ou sur d'autres méthodes.

They could be based on epidemiological studies of workers with tritiumspecific exposures
Elles pourraient s'appuyer sur des études épidémiologiques des travailleurs exposés au tritium uniquement

This scheme could be based on a multilateral CO2 offset programme that would develop
Ce projet pourrait reposer sur un programme multilatéral de compensation des émissions de CO2,

It was generally felt that such explanations could be based in part on the wording of the above proposal.
On a de façon générale estimé que ces explications pourraient être fondées en partie sur le libellé de la proposition ci-dessus.

The expert from ISO stated that the fundamental principles of these new procedures could be based on standard ISO 362.
L'expert de l'ISO a déclaré que les principes fondamentaux sur lesquels reposeraient ces nouvelles procédures pourraient être fondés sur la norme ISO 362.

The framework of such an action plan could be based on the three Ps of human trafficking:
Son cadre pourrait reposer sur les“3 P”, prévention, poursuite

Those definitions could be based on the United Nations treaties
Ces définitions pourraient s'appuyer sur les traités des Nations Unies

These improved estimates could be based on data on land leases which are common practice in some Dutch municipalities.
Ces estimations améliorées pourraient être fondées sur des données relatives aux baux fonciers qui sont une pratique courante dans certaines communes hollandaises.

the knowledge on which such mixes could be based.
les connaissances sur lesquelles ces mélanges pourraient être fondés.

The practical steps to be taken pursuant to the 1995 decision should be made clearer and could be based on the formulation provided by the representative of Myanmar.
Les mesures pratiques devant être prises en conséquence de la décision de 1995 devraient être éclaircies et pourraient être basées sur le texte présenté par le représentant du Myanmar.

These advantages could be based on lower labour costs
Un tel avantage comparatif pouvait reposer sur un coût de travail plus faible

Finally, processing operations could be based on Article 6(1) lit.
Enfin, les opérations de traitement pourraient être fondées sur l'article 6, paragraphe 1, point f, du RDPI.

Stakeholders suggested that nanomaterial classifications schemes could be based on the following, if/when sufficient science is available.
À la suggestion des intervenants, les systèmes de classification des nanomatériaux pourraient s'appuyer sur les caractéristiques suivantes si jamais des données scientifiques suffisantes deviennent disponibles.

these jobs could be based in Buffalo, NY;
ces postes pourraient être basés à Buffalo(NY), Fredericton(N.-B.),

The evaluation ex-ante could be based on assumptions of improvements in terms of traffic
L'évaluation ex-ante pourrait être basée sur des hypothèses d'amélioration en termes de trafic,

proxies of those indicators could be based on big data sources,
indicateurs supplétifs pourraient être basés sur des sources de mégadonnées,

This interpretation could be based on the fact that the footnote qualified the entry"sugar" in the EC's Schedule.
Cette interprétation pouvait être fondée sur le fait que la note de bas de page restreignait l'entrée"sucre" dans la Liste des CE.