DRAFT REVISED GUIDELINES in French translation

• projet de directives révisées
• projet de révision des directives

Examples of using Draft revised guidelines in English and their translations into French

The Chairperson invited the Committee to continue its consideration of the draft revised guidelines for State reports,
Le Président invite le Comité à poursuivre l'examen du projet de directives révisées concernant les rapports des États parties,

Canada to the text of the draft revised Guidelines(paras. 15
le Canada au sujet du texte du projet de Directives révisées(par. 15 et 16)

The draft revised guidelines on the prevention of access by stowaways and the allocation of responsibilities to seek the successful resolution of stowaway cases were adopted by the Maritime Safety Committee at its eighty-eighth session,
Le projet de directives révisées sur le partage des responsabilités pour garantir le règlement des cas d'embarquements clandestins a été adopté par le Comité de la sécurité maritime à sa quatre-vingt-huitième session, en décembre 2010,

further discussion of paragraphs 17 to 19 of the draft revised guidelines should be deferred.
le complément d'examen requis pour les paragraphes 17 à 19 du projet de directives révisées soit différé.

should it agree to adopt paragraphs 29 to 106 of the draft revised guidelines.
celui-ci accepte d'adopter les paragraphes 29 à 106 du projet de directives révisées.

inter alia, the Assembly took note of the draft revised Guidelines for the Review of Policies
dans laquelle l'Assemblée a notamment pris acte du projet de directives révisées pour l'examen des politiques

guidance for five-yearly reporting, paragraph 34 of the draft revised Guidelines specifies that Parties shall provide any updated projections annually by 15 February for the years 2010,
il est précisé au paragraphe 33 du projet de version révisée des Directives que les Parties fourniront des projections mises à jour tous les ans, le 15 février au plus tard,

Paragraph 17 of the draft revised Guidelines stipulates that emissions from fuels used on ships
Le paragraphe 16 du projet de version révisée des Directives précise que les émissions provenant de la consommation de carburants des navires

that in the paragraph 10 of the draft revised Guidelines, the verb"should" is the appropriate one.
dans le paragraphe 10 du projet de version révisée des Directives, il convenait d'utiliser le verbe <<devraient>> <<should.

for the time being, cannot be utilized, considering the current text of the draft revised Guidelines.
celui-ci ne pouvait toutefois pas assumer en raison de la formulation actuelle du projet de version révisée des Directives.

Also takes note of the draft revised Guidelines for the Review of Policies
Prend acte également du projet de directives révisées pour l'examen des politiques

Reviewed the text of the draft revised Guidelines for Reporting Emissions
A examiné le texte du projet de Directives révisées pour la communication des données d'émission

She will present the Draft Revised Guidelines for Reporting Emission Data under the Convention(ECE/EB. AIR/2013/7)
Elle présentera le projet de révision des Directives pour la communication des données d'émission au titre de la Convention(ECE/EB. AIR/2013/7),

The draft revised guidelines contained in this note were prepared under the guidance of the Chairman of the SBSTA and with the assistance
Le projet de directives révisées qui figure dans la présente note a été établi sous la gouverne du Président du SBSTA

The draft revised guidelines contained in this note were prepared under the guidance of the Chairman of the SBSTA
Le projet de version révisée des directives présenté en annexe a été établi sous la direction du Président du SBSTA

to further explore the possibilities for strengthening the draft revised Guidelines for Reporting Emissions
d'étudier plus avant les possibilités de renforcer le projet de version révisée des Directives pour la communication des données d'émission

The Draft Revised Guideline suggests that increased fees applicable to members could constitute an adverse amendment in some jurisdictions.
La ligne directrice révisée préliminaire indique qu'une augmentation des frais imputés aux participants pourrait constituer une modification défavorable dans certains territoires de compétence.

A draft revised guideline for the dual naming of places in Australia and New Zealand was included,
Il mentionnait également un projet de directive révisée pour la double désignation des lieux dans les deux pays,

The Draft Revised Guideline now indicates that plan administrators who offer a variable benefit option(i.e.,
La ligne directrice révisée préliminaire indique dorénavant que les administrateurs de régime offrant des prestations variables(c.

The Draft Revised Guideline suggests that fees(including asset based fees for investment options and indirect fees)
La ligne directrice révisée préliminaire recommande que les frais(y compris les frais établis en fonction de l'actif pour les options de placement