IN THE SCHEME in French translation

• au programme
• dans le schéma
• dans le système
• au régime
• dans le dispositif
• dans le plan
• dans le cadre
• au projet

Examples of using In the scheme in English and their translations into French

In March 2018, company premises were searched and material confiscated, and four people directly involved in the scheme- including an Agropalma official- were temporarily arrested.
En mars 2018, des ordres d'emprisonnement temporaire ont été exécutés contre quatre personnes directement impliquées dans le plan, y compris un responsable d'Agropalma.

have otherwise been notified of their inclusion in the Scheme.
qui ont été informés de leur inclusion dans le Dispositif.

Further specifics on the sections of the Information Sheet that are relevant are given in section 2 of Stage 3 in the scheme described below.
Certaines spécificités portant sur les sections pertinentes de la Fiche descriptive sont présentées à la section 2 de l'étape 3 dans le schéma fourni plus bas.

By 2009, an estimated 76 per cent of the population were registered in the scheme.
En 2009, on estimait que 76% des habitants étaient affiliés au régime.

thereby enabling small producers to be included in the scheme.
exigence quant aux quantités, ce qui permet aux petits producteurs de participer au programme.

Is it really that important in the scheme of a relationship… and all its potential,
Est-ce vraiment si important dans le cadre d'une relation…

In the scheme, the non-pyrophoric water reactive substances have to be evaluated on.
Dans le système de classement proposé, les matières hydroréactives non pyrophoriques doivent être évaluées pour déterminer.

there is little consistency in the scheme used to classify vehicle types.
il y a très peu de cohérence dans le schéma utilisé pour classer les types de véhicules.

There is a real danger that REDD will allow tree plantations to be included in the scheme in order to attract investors.
LES DANGERS DU SYSTÈME REDD Il est tout à fait possible que les plantations soient incluses dans le système REDD afin d'attirer des investisseurs.

design errors in the scheme.
les erreurs de conception dans le schéma.

The establishment of a flat amount for each level of hardship identified in the scheme, i.e., from B to E;
Création d'un montant forfaitaire pour chaque niveau de difficulté des conditions de vie et de travail défini dans le système, c'est-à-dire pour les catégories B à E de lieux d'affectation;

the heat diffusion arrive in the scheme in about 5.
la diffusion de la chaleur arrivent dans le schéma en 5.

In addition, 12 companies participating in the scheme were removed from the list of registered vendors.
Par ailleurs, 12 entreprises impliquées dans les malversations ont été radiées du fichier des fournisseurs.

Over time, other sources of carbon dioxide emissions will be included in the scheme, such as emissions from energy use in buildings.
Par la suite, d'autres sources d'émissions de dioxyde de carbone seront intégrées dans le projet, telles que les émissions provenant de l'utilisation d'énergie dans les bâtiments.

The four categories recognised in the Scheme under which reproductive material can be certified are the following.
Le Système reconnaît quatre catégories selon lesquelles les matériels de reproduction peuvent être certifiés.

Welcomes the participation in the scheme of those Parties, Signatories
Accueille avec satisfaction la participation au plan des Parties, Signataires

a comprehensive reform in the scheme of benefits for disabled children came into effect.
une vaste réforme du régime des prestations d'enfant handicapé est entrée en vigueur.

Schools are stakeholders in the scheme and get part of the revenues it generates.
Les établissements scolaires sont partie prenante du projet et perçoivent une part du revenu perçu.

The final step in the scheme is the evaluation of management approaches,
La dernière phase du schéma représente l'évaluation des approches de gestion,

Determine if there is enough liquidity in the scheme to cover current payments, and inject more funds if necessary.
Déterminer si la liquidité du plan est suffisante pour couvrir les paiements actuels et injecter davantage d'argent si nécessaire.