PROHIBITED FROM USING in French translation

• interdit d'utiliser
• autorisés à utiliser
• l'interdiction d' utiliser
• l'interdiction de recourir
• défendu d'utiliser
• droit d'utiliser

Examples of using Prohibited from using in English and their translations into French

The Commission agreed that notified vessels would be prohibited from using fishing gear types other than those specified in the notification during a fishing season unless the gear change was required under research approved by the Scientific Committee.
Elle est d'avis que les navires notifiés ne seront pas autorisés à utiliser des types d'engins de pêche autres que ceux notifiés pour une saison de pêche, à moins que le changement d'engin ne soit dicté par une recherche approuvée par le Comité scientifique.

For example, such companies were prohibited from using firearms and explosives,
Ainsi, il leur était interdit d'utiliser certaines armes à feu

was prohibited from using his textbook in the classroom,
avait l'interdiction d'utiliser son manuel en classe

Insurers and claimants are prohibited from using this process to make more than one request for selection of a DAC unless one of the following conditions applies.
Les assureurs et les requérants ne sont pas autorisés à utiliser ce processus pour faire plus d'une demande de sélection d'un CED, à moins qu'une des conditions suivantes s'applique.

You are prohibited from using any services or facilities provided in connection with this Site to compromise security
Il vous est interdit d'utiliser tout service ou outil fourni par l'intermédiaire de ce site pour porter atteinte à la sécurité

The Data Processors are prohibited from using the data for any other purpose than to fulfill their agreement with us
Les sous-traitants ont l'interdiction d'utiliser les données pour aucun autre but que de remplir leur accord passé avec nous,

will be prohibited from using data for any other purpose.
n'auront pas le droit d'utiliser les données à d'autres fins.

You shall be prohibited from using the Data to create maps within telephone books,
Il est interdit d'utiliser les données pour créer des cartes dans des annuaires téléphoniques

they will be prohibited from using that information for any other purpose.
et ils auront l'interdiction d'utiliser ces informations à d'autres fins.

You are prohibited from using the website, directly
Il vous est interdit d'utiliser le Site pour, directement

their employees are prohibited from using that personal information for any other purpose.
leurs employés sont interdit d'utiliser ces renseignements personnels à d'autres fins.

similar contractual restrictions with respect to any information that is provided to them and they are prohibited from using the information for other purposes.
par des restrictions contractuelles similaires pour ce qui est des renseignements auxquels ils ont accès et il leur est interdit d'utiliser ces renseignements à d'autres fins.

it is prohibited from using lead concentrate from mines.
il lui est interdit d'utiliser des concentrés de plomb provenant de mines.

All such third parties are prohibited from using your personal information except to provide these services to El Jardín de la Abadía,
Toutes ces tierces parties sont interdites d'utiliser vos informations personnelles identifiables, sauf pour fournir ces services ae, et ils sont tenus

Any service provider we use is prohibited from using the information for any purpose other than providing the service Best Western Plus Ottawa Downtown Suites requests.
Les tiers services seront fournit avec l'information personnelle nécessaire pour effectuer le service requis et sont défendus d'utiliser les informations pour aucune autre tâche que celui demandé par l'hôtel Best Western Plus Ottawa Downtown Suites.

Hungarian police are prohibited from using any such treatment and, should they receive orders contrary to these provisions from their superior, they are obliged by law to refuse the orders.
la police n'est pas autorisée à recourir à de telles mesures et un policier qui recevrait d'un supérieur un ordre contraire à ces dispositions est légalement obligé de refuser d'exécuter cet ordre.

reports by other commenting organizations have advised ICANN that new TLDs should be prohibited from using DNS redirection
fait savoir a l'ICANN que les nouveaux TLD ne devraient pas être autorisés à utiliser la redirection DNS

All-terrain vehicles(ATVs) are prohibited from use during the hunting season,
Les véhicules tout terrain(VTT) sont interdits d'usage durant la période de chasse,

Customers are prohibited from using.
Il est interdit aux Clients d'utiliser le Service de.

Third parties are prohibited from using these marks.
Il est interdit aux tiers d'utiliser ces marques.