Examples of using Constituerait in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
La prolifération de ces systèmes constituerait également un grave danger
Leur contribution constituerait une innovation heureuse, qui enrichirait considérablement les débats sur une question d'une très grande importance pour les pays en développement.
Le refus de prendre des mesures contre ces actes terroristes constituerait un revers dans l'action internationale visant à combattre
Il renforcerait la crédibilité des dispositifs existants et constituerait une garantie importante que les dépôts éligibles de tous les établissements de crédit sont suffisamment assurés.
L'émergence constituerait ainsi une transition et une étape intermédiaire entre la divergence(le maintien
Cet exercice constituerait un soutien aux travaux du CSF
Cette solution constituerait, sans nul doute,
Cette séparation physique leur serait imposée par l'État partie ce qui constituerait une immixtion dans la vie de famille ou dans la cellule familiale.
L'auteur affirme par conséquent que son renvoi en Afghanistan constituerait une violation des droits qu'il tient de l'article 17 du Pacte.
Selon Evraz, cette interprétation constituerait une modification de la définition de l'ASFC
Au contraire, priver les ONG de ce droit constituerait une régression par rapport à la tendance que l'on observe dans l'ensemble des organisations internationales.
Qui plus est, le respect de ces obligations constituerait un excellent exemple pour les États parties
Cela constituerait un signe que cet emploi a une concentration de travailleurs appartenant à des groupes discriminés sur le marché du travail.
Leur contribution constituerait une innovation heureuse, qui enrichirait considérablement les débats sur une question d'une très grande importance pour les pays en développement.
Il ne peut pas être porté atteinte à la liberté de religion par un acte qui constituerait un manquement aux droits
Le comité plénier se réunirait pendant trois jours et constituerait les groupes de contact nécessaires pour aider lors des consultations.
Le motif invoqué en était que cela constituerait une grave violation du droit à la défense de l'intéressé.
L'article 16a du chapitre 42 de la loi constituerait, en tout état de cause, une restriction à la libre circulation des capitaux qui ne saurait être justifiée.
La délégation a déclaré que l'Examen périodique universel constituerait dans les années à venir un mécanisme très efficace pour le respect des droits de l'homme.
Nous estimons que cela constituerait une évolution très positive compte tenu de l'impasse où se trouve aujourd'hui la communauté internationale face aux questions de désarmement.