Examples of using Exception faite in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
à la réception du produit confirme que les produits ont été recepetionnés en bon état sauf exception faite sur le BOL.
upon receipt of the product confirms that the products En 2002, exception faite de la Fédération de Russie,
During 2002, with the exception of Exception faite des bâtiments existants munis d'une citerne antiroulis
With the exception of existing vessels fitted En revanche, les stérilisations masculines à des fins de régulation des naissances sont partout peu fréquentes, exception faite du Bhoutan où 8% des femmes en couple sont« protégées» par la stérilisation de leur conjoint
Male sterilization for birth control purposes, on l'Antarctique ayant été depuis toujours une affaire d'hommes, exception faite des baleiniers norvégiens du début du siècle qui prenaient volontiers leurs femmes à bord
vous devez satisfaire à toutes les conditions du programme au moment de la présentation de votre demande, exception faite de votre attestation de réussite
you must fulfill all of d'une quelconque indemnité, exception faite du droit de rétractation prévu par la législation applicable, le cas échéant.
claim any compensation, with the exception of En 2015, les cotes attribuées par le personnel de la CCSN à tous les DSR étaient« satisfaisant» ou« entièrement satisfaisant» pour les installations de catégorie IB dotées d'un accélérateur de particules, exception faite de la cote« inférieur aux attentes» attribuée au CCRS pour le DSR Gestion de la performance humaine.
For 2015, CNSC staff ratings for all individual SCAs were either“satisfactory” or“fully satisfactory” for la production diamantifère était essentiellement limitée à des trouvailles accidentelles ou artisanales, exception faite de la mine de kimberlite de River Ranch, proche de la frontière avec l'Afrique du Sud.
diamond production pre-2004 was mainly limited to accidental or artisanal finds, with the exception of d'ailleurs la plupart d'entre eux restent encore d'origine confessionnelle, exception faite dans les systèmes publics anglais et scandinave, qui ont choisi
present religious instruction courses; particularly as most of them are still denominationally based, with the exception of English and Scandinavian state systems,par procédure postale, de la suspension des transactions à des fins commerciales, exception faite du crocodile du Nil.
to decide via postal procedure on selon la décision du Conseil de 1994, le barème des quotes-parts des Nations Unies devait être utilisé comme point de départ, exception faite des décisions de caractère politique concernant les taux plancher et plafond.
territoires(Cooke 2015)3 exception faite de la recherche relative à l'aspect économique,
le fardeau fiscal effectif au Canada est plus faible que celui observé dans les pays sélectionnés pour la présente étude exception faite de l'Irlande, où le taux effectif marginal d'imposition est très bas.
generally Canada's effective tax burden is less than that found for the selected countries in this study the one exception being Ireland with a very low marginal effective tax rate.d'organisations internationales et d'autres autorités relatives aux affaires devant le TPIY relève, depuis le 1er juillet 2013, de la compétence du Bureau du Procureur du Mécanisme à La Haye, exception faite des demandes relatives aux affaires encore en instance.
other authorities in relation to cases before the International Tribunal for the Former Yugoslavia was moved to the branch in The Hague starting on 1 July 2013, with exception of requests relating to ongoing cases.les technologies de l'information et l'agriculture, exception faite du bâtiment, qui enregistre une augmentation considérable du nombre de femmes diplômées.
information technology and agriculture. The exception is construction, which had a considerable increase in women graduated in this area.près de la côte, exception faite du« battage au câble» initial pour démarrer les sondages dans le fond marin.
close to shore, with exceptions made for initial'spudding' of drill holes in the seabed.ces données ne peuvent être traitées- exception faite de leur stockage- qu'avec votre consentement ou dans le but de faire valoir,
data has been limited, these data may only, with the exception of their storage, be processed Exception faite d'une seule étude réalisée par la Fédération canadienne de l'entreprise indépendante- laquelle a mis en évidence un taux de refus de financement plus élevé pour les femmes propriétaires de PME(Marleau 1995)- aucune différence sensible n'a été observée en ce qui concerne l'accès au financement entre les hommes et les femmes qui possédaient des entreprises comparables au niveau de l'âge, de la taille et du secteur d'activité.
With the exception of one study conducted by suivie d'une tendance à la baisse perceptible dans toutes les sous-régions méditerranéennes, exception faite de l'Adriatique, où la baisse a commencé au milieu des années 80
followed by a declining trend since then, obvious in all Mediterranean sub-regions with the exception of 
